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Journal n°8681
du 9 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.374 du 5 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq ... 'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.379 du 5 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau auprès du Chargé de Mission de S.A.S. le Prince Souverain.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.822 du 9 mars 2023 portant nomination d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf ... Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf mars deux ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.849 du 5 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.667 du 12 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Secrétariat Particulier de S.A.S. le Prince Souverain.
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Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.666 du 9 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 9 janvier 2023 portant nomination d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.641 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois décembre deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le ... 'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois décembre deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.738 du 5 août 2024 portant nomination du Secrétaire en Chef du Tribunal du Travail.
, à compter du 19 août 2024.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 19 août 2024.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.813 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de projet informatique au Service Informatique du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... 'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.811 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.S. la Princesse Charlène.
Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.812 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Secrétariat Particulier de S.A.S. le Prince Souverain.
qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.
... qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.814 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Économe à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.
... , de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.815 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Économe à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.
... , de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.816 du 5 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'une femme de Chambre à la Régie du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq septembre deux mille vingt-quatre.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin ...