Rechercher un journal, un article
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.679 du 20 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Richard ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Richard ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.871 du 25 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commissaire de police, à compter du 30 juin 2014 et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commissaire de police, à compter du 30 juin 2014 et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 646 du 10 août 2006 portant nomination d'un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique.
:
M. Claude NIRANI, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 17 juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... :
M. Claude NIRANI, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 17 juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 185 du 9 septembre 2005 portant nomination
d'un Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
-inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 186 du 9 septembre 2005 portant nomination
d'un Capitaine-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
-inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.876 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 septembre 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Etienne ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 septembre 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Etienne ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.771 du 1er juin 2010 portant nomination d’un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.767 du 1er juin 2010 portant nomination d’un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.768 du 1er juin 2010 portant nomination d’un Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique
-Raymond Gottlieb, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... -Raymond Gottlieb, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.607 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.608 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bruno ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bruno ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.610 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.090 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.910 du 5 juillet 2016 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.745 du 4 mars 2014 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge ...