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Journal n°6815
du 6 mai 1988
Arrêté Municipal n° 88-26 du 22 avril 1988 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLVIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXXème Grand Prix "Monaco F 3"
Journal n°6514
du 30 juillet 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 26 juillet 1982 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.122 du 22 octobre 1968 portant création d'un Comité restreint de Direction et de Coordination des Postes et Télécommunications
Journal n°6632
du 2 novembre 1984
Erratum au "Journal de Monaco" du 26 octobre 1984 - page 1056 - Arrêté Ministériel n° 84-631 du 22 octobre 1984 établissant la liste des personnes susceptibles d'être appelées à siéger en qualité de juré au Tribunal Criminel
Journal n°6914
du 30 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.754 du 26 mars 1990 modifiant l'article 4 de l'ordonnance souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un Répertoire du Commerce et de l'Industrie
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-26 du 22 janvier 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Exhibit Monaco », au capital de 150.000 €
jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ... 9 ... jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 161 du 22 août 2005 portant naturalisation monégasque.
entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Roland, FLAMMANG, né le 5 septembre 1947 à Paris (18e), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé ... entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Roland, FLAMMANG, né le 5 septembre 1947 à Paris (18e), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.411 du 22 juillet 2013 portant naturalisations monégasques
de sa séance du 23 janvier 2013 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Frédéric, Guy, Serge FERRUA, né le 22 février 1967 à Monaco et Madame Frédérique LANDRA, son épouse, née le 15 juin 1967 à ... de sa séance du 23 janvier 2013 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Frédéric, Guy, Serge FERRUA, né le 22 février 1967 à Monaco et Madame Frédérique LANDRA, son épouse, née le 15 juin 1967 à ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.406 du 22 juillet 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par
Monsieur Eric, José BENCHIMOL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... 3 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par
Monsieur Eric, José BENCHIMOL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.407 du 22 juillet 2013 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par
Madame Annie-Claire, Alice KEROB, épouse BENCHIMOL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par
Madame Annie-Claire, Alice KEROB, épouse BENCHIMOL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Loi n° 1.409 du 22 octobre 2014 portant modification de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée, et dispositions diverses relatives à ces élections
électorale ».
Art. 8.
Au premier alinéa de l’article 13 de la loi n° 839 du 23 février 1968, les mots « au jour » se substituent aux mots « à l’ouverture ».
Art. 9.
I. Le premier alinéa de l’article 25 de ... électorale ».
Art. 8.
Au premier alinéa de l’article 13 de la loi n° 839 du 23 février 1968, les mots « au jour » se substituent aux mots « à l’ouverture ».
Art. 9.
I. Le premier alinéa de l’article 25 de ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 162 du 22 août 2005 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur André, Emile, Marius, Antoine LORENZI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur André, Emile, Marius, Antoine LORENZI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 998 du 22 février 2007 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Maurice DE L'ARBRE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Maurice DE L'ARBRE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.000 du 22 février 2007 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Solange, Danielle RAGAZZONI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Solange, Danielle RAGAZZONI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.001 du 22 février 2007 portant naturalisations monégasques
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.410 du 22 juillet 2013 portant naturalisations monégasques
, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...