Rechercher un journal, un article
Journal n°8328
du 5 mai 2017
ITALY BOUTIQUE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : « Patio Palace » - 41, avenue Hector Otto - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
et accessoires liés à la restauration, et dans ce cadre, l'aide et l'assistance à l'aménagement des locaux, la formation et conseil en matière de cuisine, d'utilisation du matériel, des produits ... et accessoires liés à la restauration, et dans ce cadre, l'aide et l'assistance à l'aménagement des locaux, la formation et conseil en matière de cuisine, d'utilisation du matériel, des produits ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-681 du 7 novembre 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
novembre 2016 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par M. Thierry Aslanian et par M. Philippe Abrial ;
Vu l'avis de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ... novembre 2016 autorisant un pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la requête formulée par M. Thierry Aslanian et par M. Philippe Abrial ;
Vu l'avis de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-387 du 28 juin 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification commune des actes médicaux, modifié
des honoraires des actes de biopsie dermo-épidermique, par abord direct (QZHA001) et de biopsie des tissus sous-cutanés susfasciaux, par abord direct (QZHA005) avec ceux de la consultation pour les ... des honoraires des actes de biopsie dermo-épidermique, par abord direct (QZHA001) et de biopsie des tissus sous-cutanés susfasciaux, par abord direct (QZHA005) avec ceux de la consultation pour les ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Vice-Président du Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL RASCHINI MONACO, a autorisé le ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Vice-Président du Tribunal de première instance, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL RASCHINI MONACO, a autorisé le ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.697 du 3 mars 2005 mettant fin au détachement en
Principauté du Commissaire de police divisionnaire,
Chef de la division de Police Urbaine.
police divisionnaire, Chef de la division de police urbaine à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré dans son administration d'origine, à compter du 13 mars 2005, il est mis fin à son ... police divisionnaire, Chef de la division de police urbaine à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré dans son administration d'origine, à compter du 13 mars 2005, il est mis fin à son ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.410 du 16 août 2011 portant création de l’Inspection Générale de l’Administration
Inspecteurs-Adjoints.
Elle est placée sous la direction d’un Inspecteur Général, lequel a qualité de chef du service.
Des fonctionnaires ou agents de l’Etat peuvent, sur instructions écrites du Ministre d ... Inspecteurs-Adjoints.
Elle est placée sous la direction d’un Inspecteur Général, lequel a qualité de chef du service.
Des fonctionnaires ou agents de l’Etat peuvent, sur instructions écrites du Ministre d ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-444 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique»
’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique» est agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être ... ’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique» est agréée.
ART. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
SMEG - Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros - Siège social : 10, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
de Fontvieille à Monaco, à l'effet de délibérer sur l'Ordre du Jour suivant :
1- Rapport du Conseil d'Administration.
Rapports des Commissaires aux Comptes.
Examen et approbation des comptes de l ... de Fontvieille à Monaco, à l'effet de délibérer sur l'Ordre du Jour suivant :
1- Rapport du Conseil d'Administration.
Rapports des Commissaires aux Comptes.
Examen et approbation des comptes de l ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
GERANCE LIBRE - Première Insertion -
Aux termes d’un acte sous seings privés à Monaco en date du 27 juillet 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012, F° Bd 197, case 9, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers ... Aux termes d’un acte sous seings privés à Monaco en date du 27 juillet 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012, F° Bd 197, case 9, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte sous seings privés à Monaco en date du 27 juillet 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012, F° Bd 197, case 9, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers ... Aux termes d’un acte sous seings privés à Monaco en date du 27 juillet 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012, F° Bd 197, case 9, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.932 du 8 mars 1999 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
:
Article premier
M. René MARECHAL, Inspecteur de police divisionnaire, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à ... et Ordonnons :
Article premier
M. René MARECHAL, Inspecteur de police divisionnaire, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Extrait
aux présentes,
Parties défenderesses.
NOTIFICATION D'ACTION DE CONFISCATION
Notification publique d'action de confiscation est communiquée par la présente pour faire savoir que le ... 200 ... aux présentes,
Parties défenderesses.
NOTIFICATION D'ACTION DE CONFISCATION
Notification publique d'action de confiscation est communiquée par la présente pour faire savoir que le ... 200 ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier en neurologie.
candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements ... candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-453 du 21 juillet 2016 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... ’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-5 du 11 janvier 2018 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
'article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... 'article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ...