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Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune, publié au Journal de Monaco du 6 janvier 2023.
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TARIFS Hors Taxes annuels
(Panneaux de longue conservation)
BOULEVARD PRINCESSE CHARLOTTE
LC 01
400 x 300
19.057,50 €
LC 07
320 x 240 ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.1pt 4.0pt 5.1pt 4.0pt; height:3.0pt'>
19.057,50 €
border-top:none;padding:5.1pt 4.0pt 5.1pt 4.0pt;height:3.0pt'>
LC 07
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Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Résidence du Cap Fleuri.- Tarification 2012 - Modifications des tarifs
Tarifs 2012
Total tarifs 2011
Total tarifs 2012
GIR
Hébergement (1)
Dépendance (2)
(1+2)
Soins (3)
(1+2+3)
1 et 2
19,42
19,98
87,01
89,53
67,71
69,67
154,72
159,20
3 et 4 ...
Tarifs 2012
Total tarifs 2011
Total tarifs 2012
GIR
Hébergement (1)
Dépendance (2)
(1+2)
Soins (3)
(1+2+3)
1 et 2
19,42
19,98
87,01
89,53
67,71
69,67
154,72
159,20
3 et 4 ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Centre Hospitalier Princesse Grace
Nouveaux tarifs
modifiés comme suit :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Spécialités :
DMT/MT
Tarif au 1er mars 2009
Forfait petit Matériel :
137/07
19,13 €
Les autres tarifs sont inchangés.
... modifiés comme suit :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Spécialités :
DMT/MT
Tarif au 1er mars 2009
Forfait petit Matériel :
137/07
19,13 €
Les autres tarifs sont inchangés.
...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2002-653 du 25 novembre 2002 fixant le montant de la retraite entière annuelle des travailleurs indépendants pour l'exercice 2002-2003, paru au "Journal de Monaco" du 29 novembre 2002.
annuelle prévue à l'article 19 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, est fixée à 4.334,40 euros pour l'exercice 2002 ... annuelle prévue à l'article 19 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, est fixée à 4.334,40 euros pour l'exercice 2002 ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE - TARIFS
"Public"
Chimiothérapie en hôpital de jour - DMT/MT 302/19 : 3.455,80 F soit 526,83 €.
Les autres tarifs sont inchangés.
... "Public"
Chimiothérapie en hôpital de jour - DMT/MT 302/19 : 3.455,80 F soit 526,83 €.
Les autres tarifs sont inchangés.
...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Centre Hospitalier Princesse Grace - Tarifs - Modifications
:
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Tarif à compter du 1er mars 2007
Spécialité
DMT/MT
TARIF
Forfait petit matériel (FFM)
137/07
19,13 Euros
Les autres tarifs publiés au Journal de ... :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Tarif à compter du 1er mars 2007
Spécialité
DMT/MT
TARIF
Forfait petit matériel (FFM)
137/07
19,13 Euros
Les autres tarifs publiés au Journal de ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-525 du 24 octobre 2005
portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ;
Vu ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ;
Vu ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-14 du 18 janvier 2010 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-608 du 18 octobre 2012 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-225 du 20 avril 2023 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Tarification 2021.
Spécialités médicales pédiatriques
108/04
955,11 €
Néonatalogie
112/03
1 349,19 €
Chimiothérapie en Hospitalisation complète
302/03
1 314,52 €
Chimiothérapie en Hospitalisation de ... .0pt;padding:3.4pt 4.0pt 3.4pt 4.0pt; height:3.0pt'>
112/03
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1 349,19 €
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Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Centre Hospitalier Princesse Grace - Tarification 2018.
pédiatriques
108/04
891,25 €
Néonatalogie
112/03
1 258,99 €
Chimiothérapie en Hospitalisation complète
302/03
1 226,63 €
Chimiothérapie en Hospitalisation de jour
302/19
1 190 ... -top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Chimiothérapie en Hospitalisation de jour
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
302/19 ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
2003)
- Forfait Accueil n° 1
DMT/MT
137/23
102,46 €
- Forfait Accueil n° 2
DMT/MT
137/23
65,19 €
- Frais de salle d'opération :
FSO (le K ou KC ou KCC)
3 ... 2003)
- Forfait Accueil n° 1
DMT/MT
137/23
102,46 €
- Forfait Accueil n° 2
DMT/MT
137/23
65,19 €
- Frais de salle d'opération :
FSO (le K ou KC ou KCC)
3 ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Résidence «A Quietüdine» - Tarifs 2010
En modification des tarifs publiés au Journal de Monaco du 19 mars 2010 et par décision du Gouvernement Princier, les tarifs de la Résidence «A Quietüdine» sont fixés ainsi qu’il suit, à compter de l ... En modification des tarifs publiés au Journal de Monaco du 19 mars 2010 et par décision du Gouvernement Princier, les tarifs de la Résidence «A Quietüdine» sont fixés ainsi qu’il suit, à compter de l ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.599 du 25 septembre 2000 relative à l'abaissement d'un point du taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 ...