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Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.822 du 9 mars 2023 portant nomination d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf ... Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf mars deux ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.849 du 5 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.667 du 12 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Secrétariat Particulier de S.A.S. le Prince Souverain.
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Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.666 du 9 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 9 janvier 2023 portant nomination d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.641 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois décembre deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le ... 'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois décembre deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.513 du 23 septembre 2002 portant nomination de Lieutenants-inspecteurs de police.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.579 du 26 novembre 2002 portant promotion d'un Militaire
au grade de Lieutenant-Colonel, Adjoint au Commandant
de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six novembre deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ... ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six novembre deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.975 du 25 septembre 2003 portant nomination
du Chef du Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille trois ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille trois ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.485 du 22 juin 1998 portant intégration d'un Capitaine dans les cadres de la Force Publique
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... .
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.989 du 3 juillet 2018 maintenant en fonction le Directeur des Services Fiscaux.
'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois juillet deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... 'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois juillet deux mille dix-huit.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J ...