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Journal n°7600
du 23 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-281 du 7 mai 2003 portant réglementation d'un jeu de hasard.
parfait état ou sur décision de la Direction.
Les dispositions des articles 1 et 2 de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 susvisé relatives au dépôt, à la conservation, et au contrôle des ... parfait état ou sur décision de la Direction.
Les dispositions des articles 1 et 2 de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 susvisé relatives au dépôt, à la conservation, et au contrôle des ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 janvier 2005, M. Pascal CARNAZZI, commerçant, domicilié 3, avenue de la Costa, à Monaco, a cédé à M. Jaïs ABENHAÏM, commerçant, domicilié 7 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 janvier 2005, M. Pascal CARNAZZI, commerçant, domicilié 3, avenue de la Costa, à Monaco, a cédé à M. Jaïs ABENHAÏM, commerçant, domicilié 7 ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Cession de droit au bail - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 janvier 2005 M. Pascal CARNAZZI, commerçant, domicilié 3,avenue de la Costa, à Monaco, a cédé à M. Jaïs ABENHAÏM, commerçant, domicilié 7 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 janvier 2005 M. Pascal CARNAZZI, commerçant, domicilié 3,avenue de la Costa, à Monaco, a cédé à M. Jaïs ABENHAÏM, commerçant, domicilié 7 ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première insertion
, au rez-de-chaussée du bloc B de l'immeuble 17, boulevard Albert 1er à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le ... , au rez-de-chaussée du bloc B de l'immeuble 17, boulevard Albert 1er à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième insertion
, au rez-de-chaussée du bloc B de l'immeuble 17, boulevard Albert 1er à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le ... , au rez-de-chaussée du bloc B de l'immeuble 17, boulevard Albert 1er à Monaco.
Oppositions s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco, le droit au bail d’un local situé au 1er étage de la Galerie du Grand Large, n° 42, quai Jean-Charles Rey, à Monaco, numéroté B.10.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire soussigné ... Monaco, le droit au bail d’un local situé au 1er étage de la Galerie du Grand Large, n° 42, quai Jean-Charles Rey, à Monaco, numéroté B.10.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire soussigné ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco, le droit au bail d’un local situé au 1er étage de la Galerie du Grand Large, n° 42, quai Jean-Charles Rey, à Monaco, numéroté B.10.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire soussigné ... Monaco, le droit au bail d’un local situé au 1er étage de la Galerie du Grand Large, n° 42, quai Jean-Charles Rey, à Monaco, numéroté B.10.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire soussigné ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.284 du 26 novembre 1999 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics ... Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 10 décembre 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.492 du 22 juin 1998 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Daniel DESTRUELLE, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 29 juin 1998 ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Daniel DESTRUELLE, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 29 ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.038 du 26 mars 2007 autorisant le Consul Général du Canada à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la commission consulaire en date du 13 décembre 2006 par laquelle S.M. Elisabeth II, Reine du Royaume Uni, du Canada et de Ses ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la commission consulaire en date du 13 décembre 2006 par laquelle S.M. Elisabeth II, Reine du Royaume Uni, du Canada et de Ses ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Avis de recrutement n° 2004-129 d'un Plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plombier électromécanicien au Stade Louis II, à compter du 12 novembre 2004, pour ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plombier électromécanicien au Stade Louis II, à compter du 12 novembre 2004, pour ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Avis de vacance d'emploi n° 2004-068 d'un poste de Secrétaire-Attaché d'Administration à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques.
, ainsi que dans le secrétariat de direction ;
- être apte à suivre les opérations comptables liées au service et le suivi de la gestion du budget ;
- posséder une sérieuse connaissance des logiciels ... , ainsi que dans le secrétariat de direction ;
- être apte à suivre les opérations comptables liées au service et le suivi de la gestion du budget ;
- posséder une sérieuse connaissance des logiciels ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 342 du 20 décembre 2005 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
-Pierre PFLUGSEDER, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 18 janvier 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... -Pierre PFLUGSEDER, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 18 janvier 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.175 du 6 mai 2009 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 29 mai 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ... à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 29 mai 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.051 du 28 mars 2007 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 6 avril 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 6 avril 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...