Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7532 du 1 février 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.216 du 25 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un Assistant au Service des Archives et de la Bibliothèquedu Palais de S.A.S. le Prince Souverain

. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à ... 2002. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8433 du 10 mai 2019

Ordonnance Souveraine n° 7.449 du 2 mai 2019 portant nomination et titularisation d'une Assistante au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais princier.

d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le deux ... d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le deux ...

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Journal n°7537 du 8 mars 2002

Ordonnance Souveraine n° 15.275 du 1er mars 2002 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Secrétariat Particulierde S.A.S. le Prince Héréditaire Albert.

prend effet à compter du 1er janvier 2002. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... nomination prend effet à compter du 1er janvier 2002. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...

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Journal n°8574 du 21 janvier 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.020 du 12 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché de Presse au Secrétariat Particulier de S.A.S. la Princesse Stéphanie.

. Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné ...

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Journal n°8404 du 19 octobre 2018

Ordonnance Souveraine n° 7.148 du 10 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Secrétariat Particulier de S.A.R. la Princesse de Hanovre.

chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix octobre deux mille dix-huit. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix octobre deux mille dix-huit. Albert. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J. Boisson. ...

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Journal n°7524 du 7 décembre 2001

Ordonnance Souveraine n° 15.127 du 23 novembre 2001 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ...

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Journal n°8475 du 28 février 2020

Ordonnance Souveraine n° 7.911 du 11 février 2020 portant nomination d'un Attaché de Presse au Bureau de Presse du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.

Presse audit service, à compter du 1er mars 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Presse audit service, à compter du 1er mars 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...

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Journal n°8485 du 8 mai 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.057 du 30 avril 2020 maintenant en fonction le Secrétaire Général du Gouvernement.

Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le trente avril deux mille vingt. ALBERT. Par le ... Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le trente avril deux mille vingt. Albert. Par le Prince ...

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Journal n°8656 du 18 août 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.081 du 10 août 2023 portant nomination d'un Attaché au Secrétariat Particulier de S.A.S. le Prince Souverain.

du 21 août 2023. Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... 21 août 2023. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...

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Journal n°8679 du 26 janvier 2024

Ordonnance Souveraine n° 10.335 du 19 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.

d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné ... d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en ...

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