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Journal n°4152
du 20 mai 1937
° Lecture du rapport du Conseil (l'Administration sur la gestion de l'Exercice clos le 31 - décembre 1936 ;
2° Rapport des Commissaires ;
3° Examen du bilan et des comptes de l'Exercice 1936. Quitus aux ...
Journal n°6937
du 7 septembre 1990
la société anonyme monego,ss ,.dénommée« SOCIETE ANONYME MONACAIR » en abreg AleelcAm
S.A.M.» (p. 957). b e
réatiori'
AVIS ET COMMUNIQUES
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique ...
Journal n°3414
du 12 juin 1923
rouge, étant assemblée, le mercredi 6 juin 1923, en audience publique et solennelle, au Palais de Justice, à Monaco, M. le Premier Président a, dès l'ouverture, prononcé les paroles suivantes :
« La ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
'une minute de recueillement.
Le voile recouvrant la plaque commémorative a été ensuite enlevé aux sons des clairons et des tambours et la cérémonie s'est terminée par l'exécution de ta Marche Lorraine de ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.448 du 24 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique.
Brousse (nom d'usage Mme Laure Brousse Tasnier), Chef de Bureau à la Direction de l'Habitat, est nommée en qualité d'Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée ... Brousse (nom d'usage Mme Laure Brousse Tasnier), Chef de Bureau à la Direction de l'Habitat, est nommée en qualité d'Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée ... Ordonnance Souveraine n° 8.448 du 24 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°5759
du 9 février 1968
IL Résultats des activités accessoires
— Résultats de la gestion financière
— Revenus des participations
— Résultats des autres activités acces-
soires III. Résultats extraordinaires ou ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-969 du 17 octobre 2018 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) ».
1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce ... 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2018-969 du 17 octobre 2018 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) ». ...
Journal n°4454
du 25 février 1943
- . sements publics ou privés abritant des vieillards et des incurables.
ART. 2.
Les agents de la force publique sont habilités à constater par procès-verbaux les infractions aux dispositions de l ...
Journal n°3341
du 17 janvier 1922
le Comité Juridique de l'Aviation ne s'étaient pas trompés.
Aucune hésitation ne semble plus permise. Ou il faut renoncer aux perspectives immenses que la fin des hostilités avait ouvertes à l ...
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
« HOOGEWERF & Co. S.A.M. » (p. 91).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté no 92-1 du 20 janvier 1992 mettant fin à la position de détachement d'un magistrat (p. 91).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.464 du 25 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Éric Leonelli est nommé en qualité de Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade ... communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Éric Leonelli est nommé en qualité de Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade ... Ordonnance Souveraine n° 10.464 du 25 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Sommaires 1952
du 31 décembre 1952
Vaccaroni
déco
clesification
relévement
lôcaux
Seuveraine
ptiblique
classificaion
notnination
norninatim
Ordefinance
nominatién
npducteur
tionnanee
eomposition
StnItttàifielt
déco ... 'origine organique.
Loi n° 566 portant modification dé la Lei no 497, du 25 mars 1949). relative . aux conditions de 'Location des LocauX à usage d'habitatiOn modifiée par la Loi no 511; du 17 noventbre 1949, et par ...
Journal n°3359
du 16 mai 1922
, on traite de p,.ré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus.
ADMINISTRATION :
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
Les Abonnements partent des 1«.r et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°3727
du 16 mai 1929
. C'est un symbole exprimant l'éternelle jeunesse concédée à Hercule par le souverain des dieux. La vérité de ce "symbole, qui s'affirmait déjà aux anciens, s'affirme encore de nos jours. De tous les ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
portant nomination de six Lieutenants de police stagiaires
à la Direction de la Sûreté Publique (p. 1345 à 1347).
Arrêté Ministériel n° 2014-316 du 5 juin 2014 réglementant la
circulation des piétons ...