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Journal n°8267
du 4 mars 2016
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
des massages ayurvédiques », exploité à Monaco, 11, rue de la Turbie.
Il a été prévu un cautionnement d’un montant de 30.000 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la ... des massages ayurvédiques », exploité à Monaco, 11, rue de la Turbie.
Il a été prévu un cautionnement d’un montant de 30.000 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds de commerce objet de la ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3411 du 18 novembre 2010 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié
publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les ... publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
DISSOLUTION ANTICIPEE - INSTITUT ALAIN DUCASSE
Société Anonyme Monégasque en Liquidation au capital de 150.000 euros
Siège social : 6 et 8, quai Antoine 1er - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 10 novembre 2014, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du même jour, et sa mise en liquidation amiable en ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 10 novembre 2014, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du même jour, et sa mise en liquidation amiable en ...
Journal n°7402
du 6 août 1999
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
commerce de bazar, jouets, papeterie, etc exploité 1, rue de la Turbie, à Monaco-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion ... commerce de bazar, jouets, papeterie, etc exploité 1, rue de la Turbie, à Monaco-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Loi n° 1.386 du 15 décembre 2011 relative à l’obligation d’introduire des produits issus de l’agriculture biologique dans la restauration collective
personnels des systèmes de restauration collective, ont l’obligation de faire entrer dans la composition des repas des matières premières issues de l’agriculture biologique selon les modalités et les ... personnels des systèmes de restauration collective, ont l’obligation de faire entrer dans la composition des repas des matières premières issues de l’agriculture biologique selon les modalités et les ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.688 du 24 juin 2008 portant désignation d'un
Commandant-Inspecteur de Police, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
EUROS.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 juin 2004.
Signé : H. REY. ... EUROS.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 juin 2004.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 11 juin 2004.
.
Signé : H. REY. ... .
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 11 juin 2004.
.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Dissolution anticipée - Mise en Liquidation
"COMPUCOM" - Société Anonyme Monégasque
Aux termes d'une délibération prise au siège social, le 30 juin 2003, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. COMPUCOM", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont ... Aux termes d'une délibération prise au siège social, le 30 juin 2003, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. COMPUCOM", réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, ont ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
GRIMAUD & Cie (CABINET P PALMERO)
Société en Commandite Simple au capital de 50.000 euros
Siège social : 5, avenue Princesse Grace - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 14 avril 2014, l’assemblée générale extraordinaire des associés a décidé la ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 14 avril 2014, l’assemblée générale extraordinaire des associés a décidé la ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
FLORENTINO et Cie (AMICI MIEI) - Société en Commandite Simple au capital de 140.000 euros
Siège social : 16, quai Jean-Charles Rey - Monaco
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 15 février 2012, l’assemblée générale extraordinaire des associés a décidé la ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 15 février 2012, l’assemblée générale extraordinaire des associés a décidé la ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-78 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Melle Magali GHENASSIA, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque GALERIE DU PARK PALACE, a autorisé le syndic Jean-Paul SAMBA ... Par ordonnance en date de ce jour, Melle Magali GHENASSIA, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque GALERIE DU PARK PALACE, a autorisé le syndic Jean-Paul SAMBA ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Par jugement rendu le 22 mars 2016, le Tribunal correctionnel de la Principauté de Monaco a déclaré la SAM S. coupable d’avoir par maladresse, imprudence, négligence, inattention ou inobservation des ... Par jugement rendu le 22 mars 2016, le Tribunal correctionnel de la Principauté de Monaco a déclaré la SAM S. coupable d’avoir par maladresse, imprudence, négligence, inattention ou inobservation des ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date du 7 juin 2024, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.R.L. INCE & Co a statué à titre provisionnel sur la réclamation formulée ...
Par ordonnance en date du 7 juin 2024, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.R.L. INCE & Co a statué à titre provisionnel sur la réclamation formulée ...