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Journal n°7874
du 22 août 2008
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
intérieur, arrière-magasin, cuisine, w.c. sis 20, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, à l’adresse du droit au bail cédé, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 août 2008. ... intérieur, arrière-magasin, cuisine, w.c. sis 20, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, à l’adresse du droit au bail cédé, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 août 2008. ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Renouvellement de contrat de gerance libre - Première Insertion
pellicules photographiques et la vente de jouets scientifiques et leurs accessoires, annexe municipale : articles de confiserie» exploité à Monaco, 6, Place du Palais, sous l’enseigne «Aux Souvenirs de Monaco ... pellicules photographiques et la vente de jouets scientifiques et leurs accessoires, annexe municipale : articles de confiserie» exploité à Monaco, 6, Place du Palais, sous l’enseigne «Aux Souvenirs de Monaco ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-657 du 20 novembre 2014 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Gemont ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 767 du 8 juillet 1964 relative à la révocation des autorisations de constitution des sociétés anonymes et en commandite par action ;
Vu l ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.943 du 30 novembre 2007 portant dénomination
de l'Allée Guillaume Apollinaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Avis de Convocation - Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz
Société Anonyme Monégasque au capital de de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
, avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
1 - Rapport du Conseil d’Administration.
Rapports des Commissaires aux Comptes.
Examen et approbation des comptes ... , avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
1 - Rapport du Conseil d’Administration.
Rapports des Commissaires aux Comptes.
Examen et approbation des comptes ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Médaille du travail - Année 2020.
service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ... service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Médaille du travail - Année 2020.
service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ... service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Médaille du travail - Année 2020.
service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ... service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Médaille du travail - Année 2020.
service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ... service du même employeur public ou privé en Principauté de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis. La médaille de 1ère classe (argent) peut être attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2308 du 15 juin 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-512 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2021-2308 du 15 juin 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-512 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.413 du 12 juin 2017 autorisant le Consul Général de Belgique à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 octobre 2016 par laquelle S.M. le Roi des Belges a nommé M. Éric Jacquemin, Consul Général de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 octobre 2016 par laquelle S.M. le Roi des Belges a nommé M. Éric Jacquemin, Consul Général de ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la société anonyme monégasque ATELIERS DE LA CONDAMINE ALBANU S.A., dont le siège social se trouvait Immeuble «Le Triton» 5, rue du Gabian à Monaco ... Les créanciers de la cessation des paiements de la société anonyme monégasque ATELIERS DE LA CONDAMINE ALBANU S.A., dont le siège social se trouvait Immeuble «Le Triton» 5, rue du Gabian à Monaco ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la liquidation des biens de la S.A.M. ALPEN EDITIONS, dont le siège social se trouvait Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco sont avisés du dépôt au Greffe Général de ...
Les créanciers de la liquidation des biens de la S.A.M. ALPEN EDITIONS, dont le siège social se trouvait Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco sont avisés du dépôt au Greffe Général de ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la société à responsabilité limitée SALAD'WICH S.A.R.L. dont le siège social se trouvait Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco sont ...
Les créanciers de la cessation des paiements de la société à responsabilité limitée SALAD'WICH S.A.R.L. dont le siège social se trouvait Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco sont ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.697 du 29 janvier 2016 portant délégation d’un Commissaire du Gouvernement suppléant près le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Docteur Dominique de Furst, Médecin Inspecteur, Chef de la Division Santé Publique de la Direction de l ... Santé Publique de la Direction de l’Action Sanitaire, est déléguée près le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en qualité de Commissaire du Gouvernement suppléant.
Art. 2.
L ...