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Journal n°0900
du 28 septembre 1875
, qui a diminué depuis le 22 juin, devient alors exactement de même longueur que la nuit, c'est-à-dire qu'il y a 12 heures entré le lever et le coucher du soleil. C'est ce qu'on appelle l'équinoxe d ...
Journal n°4235
du 22 décembre 1938
effet à compter du 15 décembre 1938.
La Police Municipale a relevé, sur les marchés de. la PrinCipauté, les 'prix des légumes et :fruits à la date du 20 décembre 1938.
Légumes
.Ail kilog. 3 » à 4 ...
Journal n°3312
du 28 juin 1921
français), villa Bon Voisin, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le mardi 26 juillet 1921, à9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
21, avenue Princesse Grace. à Monte-Carlo, le droit au bail portant sur un magasin sis au rez-de-chaussée du 26, boulevard des Moulins, à Monaco, avec au sous-soi 3 pièces et 1 W.C.
Oppositions, s ...
Journal n°7109
du 24 décembre 1993
à 22 h 30
— du mercredi 26 janvier 1994 à partir de 12 h 00
au vendredi 28 janvier 1994 jusqu'à IO h 00
Art. 4.
Le stationnement et la circulation des véhicules autres que ceux relevant de l ...
Journal n°2229
du 26 mars 1901
puissance la magnifique ouverture du Tannhaüser.
Un autre concert digne d'être signalé fut celui de dimanche dernier, consacré à l'audition d'ceuvres de Verdi, c'a été une véritable solennité artistique et ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.603 du 22 décembre 2011
portant nomination et titularisation d’un Brigadier-
Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°4737
du 22 juillet 1948
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
LOUIS.
•
458 JOURNAL DE MONACO Jeudi 22 Junte 1948
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite ConventiOn , des, 9. juillet -1932, 4 ...
Journal n°5391
du 30 janvier 1961
.
L'accès du terre plein de la décharge de Fontvieille est interdit aux pi6tons le 22 janvier 1961 de 9 à 18 heures — pendant le dérouleraent, au Stand de Tir Rainier Ill, du Championnat International ...
Journal n°7297
du 1 août 1997
extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mai 1997 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 7 du 3 janvier 1924 et par l ...
Annexes 1979
du 31 décembre 1979
marque intéresse égalernent les classes 2,
3, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28 et 30.
Renouvellement de dépôt du 24 avril 1964 sous le n° 64.2645.
Classe 2 ...
Journal n°6718
du 27 juin 1986
chiffre 2° de l'article 26 du code pénal ».
ART. 3.
Les mots « médecin-inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale » sont, dans la loi n° 749 dit 25 mai 1963, substitués à ceux d'« autorité sanitaire ...
Journal n°3003
du 5 octobre 1915
frappés d'opeosition.
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°7132
du 3 juin 1994
statuts de la société anonyme monégasque dénommée "OvEtteas Swoob OPERATIONS S.A.M." (p. 624).
Arrêté Ministériel n° 94.261.du 26 mai 1994 portant autorisation et approbation des statuts de la société ...
Journal n°4700
du 6 novembre 1947
t'Unis de la Sciiiiele Anonyme des Bains de Mer et du Cercle. des Étrangers à Monaco; !iodant les numéros 14.318, 14,9(9, 14.920. 15.327, 16.011, 26.834, 36.8)4, 3'7.583, 41,906, 46,816, 64,460, 44 ...