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Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.280 du 10 janvier 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Stéphanie ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Stéphanie ... Ordonnance Souveraine n° 7.280 du 10 janvier 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.281 du 10 janvier 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Mélissa ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Mélissa ... Ordonnance Souveraine n° 7.281 du 10 janvier 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°5413
du 3 juillet 1961
:1961 fiXant.pbur l'année 1961 le montant de la participation de la Caisse de Compensarron des Services Sociaux aux frais de curés theratales
(p. 640).
•
Arrêté Ministériel no 61.194 du 23 juin 1961 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.377 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.377 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.187 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.187 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.470 du 17 mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... -chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 7.470 du 17 mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°4270
du 24 août 1939
francs la ligne.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
- Institutions» (p. 2221).
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique
Avis de recrutement n° 2010-150 d’un Surveillant-rondier au Stade Louis II
(p. 2222).
Avis de ...
Journal n°6861
du 24 mars 1989
.
DÉPARTEMENT DES FINANCES
ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants.
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 ...
Débats 1943
du 31 décembre 1943
prononcé favorablement en réunion officieuse.
M. JE PRÉSIDENT. S'il D'y a pas d'opposi-
tion, je mets aux voix la ratification de cette Ordonnance-Loi.
(Adopté)
L'Ordonnance-Loi n° 347 du 3 juin 1942 ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.881 du 4 novembre 2021 portant nomination d'un Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique.
Gouvernement de la République française, est nommé en qualité de Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er novembre 2020.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... République française, est nommé en qualité de Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la ... Ordonnance Souveraine n° 8.881 du 4 novembre 2021 portant nomination d'un Technicien spécialisé du renseignement à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°4216
du 11 août 1938
, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la deMande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque Erfank Holding S. A., présentée par
M. Marcel-Auguste Palmaro ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.587 du 4 juin 2024 portant nomination d'un Ingénieur à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.587 du 4 juin 2024 portant nomination d'un Ingénieur à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°6018
du 26 janvier 1973
de boeuf à des personnes assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée.
Les montants définis aux a) et b) ci-dessus s'entendent hors taxe sur la valeur ajoutée.
IV. — Les personnes assujetties à la ...
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
'emploi accordée aux candidats de nationalité monégasque.
Avis de recrutement n° 94-15 d'un métreur-vérificateur au Service des Bâtiments Domaniaux.
La Direction de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être ...