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Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.519 du 4 novembre 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en son article 17 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du ... ° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics, notamment en son article 17 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté ministériel n° 2018-927 du 28 septembre 2018 portant abrogation de l'arrêté ministériel n° 2009-432 du 14 août 2009 et portant application des articles 14 et 41 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée, visant la République Islamique d'Iran.
'examen particulier des opérations prescrit à l'article 14 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est applicable aux opérations impliquant une contrepartie ayant des liens avec la République Islamique d ... des opérations prescrit à l'article 14 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est applicable aux opérations impliquant une contrepartie ayant des liens avec la République Islamique d ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MONACO PIERRES
’entreprises privées ou publiques et administrations publiques, l’achat, la vente, le négoce, la distribution, sans stockage sur place, de pierres de construction et de matériaux destinés au pavement des sols et aux ... ’entreprises privées ou publiques et administrations publiques, l’achat, la vente, le négoce, la distribution, sans stockage sur place, de pierres de construction et de matériaux destinés au pavement des sols et aux ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-891 du 26 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
SOCIETE D’ETUDES
ET DE REALISATIONS OPTIQUES
ET ANALYTIQUES « SEROA »
Société Anonyme Monégasque
au capital de 225.000 euros
Siège social : 5, rue Louis Notari - Monaco
AVIS DE CONVOCATION
jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Administration et des commissaires aux comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2007 ;
- Quitus aux administrateurs en ... jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Administration et des commissaires aux comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2007 ;
- Quitus aux administrateurs en ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Avis de convocation - MULTIPRINT MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 9, avenue Albert II - Monaco (Pté)
décembre 2005 ;
- Quitus aux Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ... décembre 2005 ;
- Quitus aux Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Avis de convocation - SCORPIO SHIP MANAGEMENT
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 9, boulevard Charles III - Monaco (Pté)
jour suivant :
- Rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2006 ;
- Quitus aux administrateurs ... jour suivant :
- Rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2006 ;
- Quitus aux administrateurs ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Avis de convocation - MULTIPRINT MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 9, avenue Albert II - Monaco (Pté)
décembre 2006 ;
- Quitus aux Administrateurs en exercice au 31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 ... décembre 2006 ;
- Quitus aux Administrateurs en exercice au 31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Avis de convocation - SCORPIO SHIP MANAGEMENT
Société Anonyme Monégasque
au capital de 152.000 euros
Siège social : 9, boulevard Charles III - Monaco
'ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2007 ;
- Quitus aux ... 'ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2007 ;
- Quitus aux ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
46, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABACS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 90.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans ... 46, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABACS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 90.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
46, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABACS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 90.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans ... 46, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABACS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 90.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABABCS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 13.725 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la ... Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABABCS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 13.725 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABACS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 13.725 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la ... Moulins, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "BAR TABACS DES MOULINS".
Il a été prévu un cautionnement de 13.725 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
plat du jour, exploité 4, rue des Açores à Monaco, connu sous le nom de "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 10.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix ... plat du jour, exploité 4, rue des Açores à Monaco, connu sous le nom de "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 10.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
plat du jour, exploité 4, rue des Açores à Monaco, connu sous le nom de "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 10.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix ... plat du jour, exploité 4, rue des Açores à Monaco, connu sous le nom de "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 10.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix ...