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Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-20 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la mutuelle des collaborateurs de MT et MTI» présenté par Monaco Télécom SAM
’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ... ’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-62 d'un Contrôleur au Service des Parkings Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur, affecté à la section Finance et Comptabilité du ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur, affecté à la section Finance et Comptabilité du ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 août 2021.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 août 2021. ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Communiqué n° 2004-12 du 18 octobre 2004 de la Direction du Travail et des Affaires Sociales, relatif au vendredi 19 novembre 2004 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de Monaco du 23 novembre 1979), ce jour férié légal ... rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de Monaco du 23 novembre 1979), ce jour férié légal ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Avis de recrutement n° 2015-145 d’un Conducteur d’Opération au Service de Maintenance des Bâtiments Publics
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ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... .
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑37 d'un poste d'Attaché Principal aux Services Techniques Communaux.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Attaché Principal aux Services Techniques Communaux est vacant.
L’échelle indiciaire ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché Principal aux Services Techniques Communaux est vacant.
L'échelle indiciaire ... Avis de vacance d'emploi n° 2024‑37 d'un poste d'Attaché Principal aux Services Techniques Communaux. ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Décision du 26 décembre 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par le Monaco Welcome & Business Office, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Web dédié au Plan accueil », dénommé « Monaco Welcome »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Délibération n° 2016-82 du 15 juin 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’évaluation du processus d’empathie, à partir d’une étude par électro-oculographie motrice de l’exploration picturale », dénommé « EYE-EMPATH », présenté par l’association de recherche bibliographique et scientifique pour les neurosciences (AREBISN), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
éclairé des sujets soit modifié afin de préciser, à l’instar de ce que prévoit la notice d’information, que la personne concernée peut exercer son droit d’accès directement auprès du médecin signataire afin ... éclairé des sujets soit modifié afin de préciser, à l’instar de ce que prévoit la notice d’information, que la personne concernée peut exercer son droit d’accès directement auprès du médecin signataire afin ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Avis de recrutement n° 99-34 d'un receveur à l'Administration des Domaines.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un receveur à l'Administration des Domaines.
La durée de l'engagement sera de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un receveur à l'Administration des Domaines.
La durée de l'engagement sera de ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier - Médecin Coordonnateur - à mi-temps à la Résidence du Cap Fleuri.
un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à mi-temps, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la Principauté et ... candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à mi-temps, dans le respect des lois et règlements en ... Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier - Médecin Coordonnateur - à mi-temps à la Résidence du Cap Fleuri. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier - Médecin Coordonnateur - à temps plein à la Résidence du Cap Fleuri.
devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s’exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur ... candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en ... Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier - Médecin Coordonnateur - à temps plein à la Résidence du Cap Fleuri. ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-27 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du service de garde du courrier»
en œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion du service de garde du courrier» ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 13 février 2012 ... en œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion du service de garde du courrier» ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 13 février 2012 ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Avis de recrutement n° 2011-137 d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines pour une durée ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Délibération n° 2016-15 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées », de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales présenté par le Ministre d’Etat
traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées » de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ... traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées » de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Avis de concours externe sur titres d’accès au grade de Maître Ouvrier Gouvernant(e) - Secteur Hôtelier Restauration
, leurs titres et diplômes, à la Direction des Ressources Humaines du Centre Hospitalier Princesse Grace avant vendredi 11 mars 2016, 17 heures, dernier délai, le cachet de la poste faisant foi.
Leur ... , leurs titres et diplômes, à la Direction des Ressources Humaines du Centre Hospitalier Princesse Grace avant vendredi 11 mars 2016, 17 heures, dernier délai, le cachet de la poste faisant foi.
Leur ...