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Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Cession de Droits Indivis de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 27 août 1998 par le notaire soussigné, M. Alain GITEAU et Mme Jeannette PELLISSON, son épouse, demeurant route de Beausoleil, Villa La Sauvageonne, à La Turbie, ont cédé ... Aux termes d'un acte reçu le 27 août 1998 par le notaire soussigné, M. Alain GITEAU et Mme Jeannette PELLISSON, son épouse, demeurant route de Beausoleil, Villa La Sauvageonne, à La Turbie, ont cédé ...
Journal n°7354
du 4 septembre 1998
Cession de Droits Indivis de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 27 août 1998 par le notaire soussigné, M. Alain GITEAU et Mme Jeannette PELLISSON, son épouse, demeurant route de Beausoleil, Villa La Sauvageonne, à La Turbie, ont cédé ... Aux termes d'un acte reçu le 27 août 1998 par le notaire soussigné, M. Alain GITEAU et Mme Jeannette PELLISSON, son épouse, demeurant route de Beausoleil, Villa La Sauvageonne, à La Turbie, ont cédé ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée “NET GLACES MONACO”
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du Commerce.
Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, le 6 avril 2009, le 19 juin 2009 et le 25 septembre 2009.
Il ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du Commerce.
Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, le 6 avril 2009, le 19 juin 2009 et le 25 septembre 2009.
Il ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.576 du 19 décembre 2011 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires
2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Les droits annuels de naturalisation sont calculés en fonction de la longueur des navires ... 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Les droits annuels de naturalisation sont calculés en fonction de la longueur des navires ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3092 du 12 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-487 du 1er septembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Mesure incitative accordée pour les dispositifs de production électrique de type photovoltaïque - Détermination des montants et des modalités d’attribution de la mesure incitative et de son paiement
notifié, il appartient au requérant de contracter auprès de la SMEG, un contrat de prestation de comptage. Une copie de ce contrat devra être transmise à la Direction de l’Environnement pour déclencher le ... incitative notifié, il appartient au requérant de contracter auprès de la SMEG, un contrat de prestation de comptage. Une copie de ce contrat devra être transmise à la Direction de l’Environnement pour ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Monte-Carlo sous la direction de Giuliano Carella.
Salle Empire de l’Hôtel de Paris - Sporting d’Hiver
Le 2 avril, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit du violon - Conférence sur le thème ... Monte-Carlo sous la direction de Giuliano Carella.
Salle Empire de l’Hôtel de Paris - Sporting d’Hiver
Le 2 avril, à 18 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : Nuit du violon - Conférence sur le thème ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-433 du 4 mai 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Marianelli, André Heyboer, Bálint Szabó, Grigori Soloviov, le Choeur de l’Opéra de Monte-Carlo et l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Daniele Callegari.
Hôtel de Paris Salle ... Marianelli, André Heyboer, Bálint Szabó, Grigori Soloviov, le Choeur de l’Opéra de Monte-Carlo et l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Daniele Callegari.
Hôtel de Paris Salle ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Avis de recrutement d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.
'aptitude et la capacité des candidates aux fonctions de surveillant seront déterminées à l'issue d'épreuves de sélection comprenant des tests psychologiques écrits ainsi que des entretiens.
Les candidates ... 'aptitude et la capacité des candidates aux fonctions de surveillant seront déterminées à l'issue d'épreuves de sélection comprenant des tests psychologiques écrits ainsi que des entretiens.
Les candidates ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
“BOSS INFORMATIQUE” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l’article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée “BOSS INFORMATIQUE”, au capital de 400.000 euros et avec siège social numéro 7, rue Suffren Reymond à Monaco,
M. et ... Aux termes de l’article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée “BOSS INFORMATIQUE”, au capital de 400.000 euros et avec siège social numéro 7, rue Suffren Reymond à Monaco,
M. et ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Première insertion - APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - “BOSS INFORMATIQUE” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l’article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée “BOSS INFORMATIQUE”, au capital de 400.000 Euros et avec siège social numéro 7, rue Suffren Reymond à Monaco,
M. et ... Aux termes de l’article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée “BOSS INFORMATIQUE”, au capital de 400.000 Euros et avec siège social numéro 7, rue Suffren Reymond à Monaco,
M. et ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-012 d’un poste de chargé de mission en économie et finances au secretariat général
de gestion et de marketing serait appréciée.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne l’avis de vacance visé ci-dessus, les candidats devront adresser, au Secrétariat Général de la Mairie ... de gestion et de marketing serait appréciée.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne l’avis de vacance visé ci-dessus, les candidats devront adresser, au Secrétariat Général de la Mairie ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Décision du Directeur de Monaco Telecom Services en date du 9 janvier 2018 portant sur la mise en œuvre, par la SARL Monaco Telecom Services, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrement des conversations et des écrans aux fins du suivi qualité du centre d'appel téléphonique ».
décembre 2016 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements ... décembre 2016 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements ...