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Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.661 du 25 octobre 2007 prononçant l'admission
à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0345 du 20 février 2015 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1693 du 18 mai 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1097 du 7 avril 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Vente d'Officine de Pharmacie - Deuxième Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
"Winter Palace".
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 22 mai 1998.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
... "Winter Palace".
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 22 mai 1998.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Vente d'Officine de Pharmacie - Première Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Palace".
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 15 mai 1998.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
... Palace".
Oppositions, s'il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'étude de Me AUREGLIA.
Monaco, le 15 mai 1998.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Avis de recrutement d’une surveillante à la Maison d’Arrêt
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une surveillante à la Maison d’Arrêt.
La durée de l’engagement sera d’une année, la période d’essai étant de ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une surveillante à la Maison d’Arrêt.
La durée de l’engagement sera d’une année, la période d’essai étant de ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Printemps des Arts de Monte-Carlo et à l'occasion du 150ème anniversaire de la création de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo,
concert symphonique sous la direction de Marek Janowski avec Laurent ... Printemps des Arts de Monte-Carlo et à l'occasion du 150ème anniversaire de la création de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo,
concert symphonique sous la direction de Marek Janowski avec Laurent ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Audience du 26 juin 2012 - Lecture du 4 juillet 2012
Recours en annulation du refus opposé le 13 septembre 2011 par S.E. M. le Ministre d’Etat à la demande du 10 mai 2011 sollicitant l’abrogation de la mesure de refoulement du territoire monégasque ... Recours en annulation du refus opposé le 13 septembre 2011 par S.E. M. le Ministre d’Etat à la demande du 10 mai 2011 sollicitant l’abrogation de la mesure de refoulement du territoire monégasque ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de recrutement n° 2001-76 d'un plombier au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier au Service des Bâtiments Domaniaux.
La durée de l'engagement sera de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier au Service des Bâtiments Domaniaux.
La durée de l'engagement sera de ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-105 d'un surveillant, aide-ouvrier professionnel titulaire
au Service de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de surveillant, aide-ouvrier professionnel titulaire est vacant au Service de l'Urbanisme et de la Construction ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de surveillant, aide-ouvrier professionnel titulaire est vacant au Service de l'Urbanisme et de la Construction ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Apport de fonds de commerce -Première Insertion
" CZARINA " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " CZARINA ", au capital de 3.000.000 d'euros et avec siège social Galerie du Sporting d'Hiver, avenue Princesse Alice ... Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " CZARINA ", au capital de 3.000.000 d'euros et avec siège social Galerie du Sporting d'Hiver, avenue Princesse Alice ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME
De la Principauté de Monaco
AUDIENCE DU 18 NOVEMBRE 2011
LECTURE DU 1er DECEMBRE 2011
Recours en annulation de la décision ministérielle n° 10-16 du 25 mars 2010, notifiée le 26 avril 2010, de refoulement du territoire monégasque, ensemble le rejet opposé par S.E.M. le Ministre d ... Recours en annulation de la décision ministérielle n° 10-16 du 25 mars 2010, notifiée le 26 avril 2010, de refoulement du territoire monégasque, ensemble le rejet opposé par S.E.M. le Ministre d ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
AUDIENCE DU 17 novembre 2010 LECTURE DU 29 NOVEMBRE 2010
’Etude de Maître Jean-Pierre LICARI, Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur ;
Contre :
- S.E. Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, ayant ... ’Etude de Maître Jean-Pierre LICARI, Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur ;
Contre :
- S.E. Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, ayant ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-110 du 9 décembre 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...