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Journal n°7741 du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 370 du 26 janvier 2006 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Philippe MARTINI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Philippe MARTINI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à ...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.898 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Damien HOMONT est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002. Notre Secrétaire ... 'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Damien HOMONT est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002. Notre Secrétaire ...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.900 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Cyrille PAPINI est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002. Notre Secrétaire ... 'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Cyrille PAPINI est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002. Notre Secrétaire ...
Journal n°7610 du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.899 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Cyril LABORDE-GRECHE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002. Notre ... 'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Cyril LABORDE-GRECHE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002. Notre ...
Journal n°7075 du 30 avril 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6329 du 12 janvier 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.419 portant nomination d'un inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6378 du 21 décembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.730 portant nomination d'un inspecteur de police principal à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°8295 du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.050 du 9 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Thomas Nguyen Van Hai, Agent de police stagiaire, est nommé en qualité d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le ... Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Thomas Nguyen Van Hai, Agent de police stagiaire, est nommé en qualité d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.633 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 3e échelon de l'échelle de principalat des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 4 janvier 2004, avec ancienneté du 1er mai 2001 ... Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 3e échelon de l'échelle de principalat des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 4 janvier 2004, avec ancienneté du 1er mai 2001 ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.635 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 1er échelon de l'échelle de principalat des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 4 octobre 2004, avec ancienneté du 1er mai 2003 ... Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 1er échelon de l'échelle de principalat des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 4 octobre 2004, avec ancienneté du 1er mai 2003 ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.624 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 24 février 2004 ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 24 février 2004 ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.625 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, 2e hors classe de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 1er janvier 2004 ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, 2e hors classe de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 1er janvier 2004 ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.632 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Brigadiers-Chefs de Police, à compter du 1er janvier 2004, avec ancienneté du 1er ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Brigadiers-Chefs de Police, à compter du 1er janvier 2004, avec ancienneté du 1er ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.634 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 2e hors classe de l'échelle des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 18 mars 2004, avec ancienneté du 1er février 2003. Notre ... Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 2e hors classe de l'échelle des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 18 mars 2004, avec ancienneté du 1er février 2003. Notre ...
Journal n°7746 du 10 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 431 du 27 février 2006 portant nomination d'un Commissaire Principal de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et ... Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et ...

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Version 2018.11.07.14