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Journal n°7742
du 10 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-016 du 6 février 2006 réglementant la
circulation des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-052 du 28 juin 2004 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-064 du 3 septembre 2004 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-38 du 14 mai 2004 réglementant la circulation des véhicules
à l'occasion d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Département de Médecine Interne - Service de Néphrologie.
candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements ... candidatures devront être déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de d'un praticien hospitalier
à mi-temps dans le Service de Psychiatrie.
déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à mi-temps, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la ... déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à mi-temps, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Renouvellement de Contrat de Gérance - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
à Monaco, 9, rue Grimaldi, ont donné en gérance libre à la S.C.S. Marcello BRUNO et Cie dont le siège social est à Monaco, 11 bis, boulevard Rainier III, pour une durée de trois années à compter du 1 ... à Monaco, 9, rue Grimaldi, ont donné en gérance libre à la S.C.S. Marcello BRUNO et Cie dont le siège social est à Monaco, 11 bis, boulevard Rainier III, pour une durée de trois années à compter du 1 ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Renouvellement de Contrat de Gérance - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
à Monaco, 9, rue Grimaldi, ont donné en gérance libre à la S.C.S. Marcello BRUNO et Cie dont le siège social est à Monaco, 11 bis, boulevard Rainier III, pour une durée de trois années à compter du 1 ... à Monaco, 9, rue Grimaldi, ont donné en gérance libre à la S.C.S. Marcello BRUNO et Cie dont le siège social est à Monaco, 11 bis, boulevard Rainier III, pour une durée de trois années à compter du 1 ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 305 du 25 novembre 2005 portant nomination d'un
Commissaire Principal de police, Chef de la Division de Police Urbaine
Française, est nommé Commissaire Principal de police, Chef de la Division de la Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Française, est nommé Commissaire Principal de police, Chef de la Division de la Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Résiliation de Droits Locatifs - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 5 juillet 2002, la "Société Civile IMMOBILIERE SAINTE DEVOTE" au capital de 2.000 euros et siège 105, avenue des Frères Roustan, à Golfe Juan ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 5 juillet 2002, la "Société Civile IMMOBILIERE SAINTE DEVOTE" au capital de 2.000 euros et siège 105, avenue des Frères Roustan, à Golfe Juan ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, rue des Açores à Monaco, sous l'enseigne "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 1.525 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion ... , rue des Açores à Monaco, sous l'enseigne "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 1.525 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, rue des Açores à Monaco, sous l'enseigne "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 1.525 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion ... , rue des Açores à Monaco, sous l'enseigne "SPRINT BAR".
Il a été prévu un cautionnement de 1.525 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Résiliation de droits locatifs - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry Rey - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 5 juillet 2002, la "Société Civile IMMOBILIERE SAINTE DEVOTE" au capital de 2.000 euros et siège 105, avenue des Frères Roustan, à Golfe Juan ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 5 juillet 2002, la "Société Civile IMMOBILIERE SAINTE DEVOTE" au capital de 2.000 euros et siège 105, avenue des Frères Roustan, à Golfe Juan ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-015 du 6 février 2006 réglementant la
circulation des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
Arrêté Municipal n° 2008-096 du 10 janvier 2008 réglementant la circulation
des piétons sur le Quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive
° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie ... ° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie ...