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Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.798 du 29 mai 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du mercredi 4 juin 2008, un sens unique de ... fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du mercredi 4 juin 2008, un sens unique de ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Avis de recrutement d'une Surveillante à la Maison d'Arrêt
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Surveillante à la Maison d'Arrêt.
La durée de l'engagement sera d'une année, la période d'essai étant ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Surveillante à la Maison d'Arrêt.
La durée de l'engagement sera d'une année, la période d'essai étant ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Académie de Musique.
Le 22 mars à 21 h,
«un fil à la patte» de Georges Feydeau par le Studio de Monaco.
Le 26 mars à 20 h 30,
«Tout l’art du cinéma» «Place aux jeunes» de Léo McCarey.
Théâtre des ... ’Académie de Musique.
Le 22 mars à 21 h,
«un fil à la patte» de Georges Feydeau par le Studio de Monaco.
Le 26 mars à 20 h 30,
«Tout l’art du cinéma» «Place aux jeunes» de Léo McCarey.
Théâtre des ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
and Virtual Technology Event : manifestation internationale annuelle ayant pour objectif de promouvoir les multiples champs d’application des technologies de visualisation et simulation 3D (réservé aux ... and Virtual Technology Event : manifestation internationale annuelle ayant pour objectif de promouvoir les multiples champs d’application des technologies de visualisation et simulation 3D (réservé aux ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. GMDS MONACO ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. GMDS MONACO ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, épouse de M. Stefano VACCARONO, un fonds de commerce de «Snack-Bar» exploité à Monaco, 21, rue Princesse Caroline, sous l’enseigne «AU ROYALTY».
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la ... Monaco, épouse de M. Stefano VACCARONO, un fonds de commerce de «Snack-Bar» exploité à Monaco, 21, rue Princesse Caroline, sous l’enseigne «AU ROYALTY».
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, épouse de M. Stefano VACCARONO, un fonds de commerce de «Snack-Bar» exploité à Monaco, 21, rue Princesse Caroline, sous l’enseigne «AU ROYALTY».
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la ... Monaco, épouse de M. Stefano VACCARONO, un fonds de commerce de «Snack-Bar» exploité à Monaco, 21, rue Princesse Caroline, sous l’enseigne «AU ROYALTY».
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
Vente de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Hebert, Le San Severina, Bloc 4, 06500 Menton, un fonds de commerce de "retouches de vêtements" exploité à Monte-Carlo, 25, boulevard des Moulins qui sera dénommé "RETOUCHES".
Oppositions, s'il y ... Hebert, Le San Severina, Bloc 4, 06500 Menton, un fonds de commerce de "retouches de vêtements" exploité à Monte-Carlo, 25, boulevard des Moulins qui sera dénommé "RETOUCHES".
Oppositions, s'il y ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-623 du 17 février 2012 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de travaux d’intérêt public, la circulation des piétons est interdite côté aval du boulevard Louis II dans sa partie comprise entre l ... circulation des piétons ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre de travaux d’intérêt public, la circulation des piétons est interdite côté aval du boulevard Louis II dans sa partie comprise entre l ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.160 du 5 janvier 2015 portant amnistie à l’occasion de la naissance de LL.AA.SS. le Prince Héréditaire Jacques et la Princesse Gabriella
application de la loi n° 740 du 25 mars 1963 relative aux mineurs délinquants.
Art. 2.
Sont exclues du bénéfice des dispositions de la présente ordonnance :
1) les infractions prévues et réprimées par les ... application de la loi n° 740 du 25 mars 1963 relative aux mineurs délinquants.
Art. 2.
Sont exclues du bénéfice des dispositions de la présente ordonnance :
1) les infractions prévues et réprimées par les ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2147 du 6 juillet 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du mardi 6 juillet 2010 à 00 heures 01 au jeudi 30 septembre 2010 à 23 heures 59, la circulation des véhicules ... circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du mardi 6 juillet 2010 à 00 heures 01 au jeudi 30 septembre 2010 à 23 heures 59, la circulation des véhicules ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Cession de parts sociales -
Société en Commandite Simple "CAMOLETTO & Cie"
AGENCE AFIM
1 & 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
expédition dudit acte a été déposée auprès de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 23 février 2004 afin d'y être affichée conformément aux dispositions légales.
Monaco, le 27 ... expédition dudit acte a été déposée auprès de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 23 février 2004 afin d'y être affichée conformément aux dispositions légales.
Monaco, le 27 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Cession d'éléments de fonds de commerce - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 14 décembre 2006, par le notaire soussigné,
Mme Bénédicte von SCHÖNBORN, née COURTIN, domiciliée 18, rue Princesse Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, a cédé à la "S.C.S ... Aux termes d'un acte reçu, le 14 décembre 2006, par le notaire soussigné,
Mme Bénédicte von SCHÖNBORN, née COURTIN, domiciliée 18, rue Princesse Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, a cédé à la "S.C.S ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Cession d'éléments de fonds de commerce - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 14 décembre 2006, par le notaire soussigné, Mme Bénédicte von SCHÖNBORN, née COURTIN, domiciliée 18, rue Princesse Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, a cédé à la "S.C.S ... Aux termes d'un acte reçu, le 14 décembre 2006, par le notaire soussigné, Mme Bénédicte von SCHÖNBORN, née COURTIN, domiciliée 18, rue Princesse Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, a cédé à la "S.C.S ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 décembre 2012, la société McDonald’s France, société par actions simplifiée au capital de 27.450.000 euros, dont le siège social est à Guyancourt ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 décembre 2012, la société McDonald’s France, société par actions simplifiée au capital de 27.450.000 euros, dont le siège social est à Guyancourt ...