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Journal n°7560
du 16 août 2002
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 4 janvier 2002, enregistré à Monaco le 11 janvier 2002, Fo 76 R Case 1, la société en commandite simple "S.C.S. MOULINAS & Cie", dont le siège social ... Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 4 janvier 2002, enregistré à Monaco le 11 janvier 2002, Fo 76 R Case 1, la société en commandite simple "S.C.S. MOULINAS & Cie", dont le siège social ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Décision du 10 avril 2012 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Vidéosurveillance»
modification, de rectification des informations les concernant sur place ou par courrier électronique adressé à la Direction Générale de la SMEG.
Elles peuvent demander à ce que les données inexactes ... modification, de rectification des informations les concernant sur place ou par courrier électronique adressé à la Direction Générale de la SMEG.
Elles peuvent demander à ce que les données inexactes ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1454 du 24 avril 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1159 du 28 mars 2008, réglementant la circulation à l'occasion de travaux d ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1159 du 28 mars 2008, réglementant la circulation à l'occasion de travaux d ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Fin de gérance libre - Première Insertion
années, prendra fin le 7 janvier 2004.
Une caution de 45.734.70 euros est prévue audit contrat.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les lieux loués, à la SAM STELLA, dans les dix jours de la seconde ... années, prendra fin le 7 janvier 2004.
Une caution de 45.734.70 euros est prévue audit contrat.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les lieux loués, à la SAM STELLA, dans les dix jours de la seconde ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Fin de gérance libre - Deuxième Insertion
années, prendra fin le 7 janvier 2004.
Une caution de 45.734.70 euros est prévue audit contrat.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les lieux loués, à la SAM STELLA, dans les dix jours de la présente ... années, prendra fin le 7 janvier 2004.
Une caution de 45.734.70 euros est prévue audit contrat.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les lieux loués, à la SAM STELLA, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-139 du 3 mars 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... ’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-140 du 3 mars 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... ’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-279 du 28 février 2007 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le sens unique de circulation instauré avenue Pasteur, dans sa partie ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le sens unique de circulation instauré avenue Pasteur, dans sa partie ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. GLOCKLER relativement à un magasin n° 2, dépendant de l’immeuble sis n° 7, avenue du Berceau à Monte-Carlo, ayant son entrée sur la rue des Violettes.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de M. GLOCKLER ... . GLOCKLER relativement à un magasin n° 2, dépendant de l’immeuble sis n° 7, avenue du Berceau à Monte-Carlo, ayant son entrée sur la rue des Violettes.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de M. GLOCKLER ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. GLOCKLER relativement à un magasin n° 2, dépendant de l’immeuble sis n° 7, avenue du Berceau à Monte-Carlo ayant son entrée sur la rue des Violettes.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de M. GLOCKLER ... . GLOCKLER relativement à un magasin n° 2, dépendant de l’immeuble sis n° 7, avenue du Berceau à Monte-Carlo ayant son entrée sur la rue des Violettes.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile de M. GLOCKLER ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Appel d’offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l’installation de lits médicalisés pour les unités du service de psychiatrie
Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ... Les candidats intéressés par l’attribution de l’appel d’offres précité doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374du Code de Procédure Pénale)
, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 décembre 2006, à 9 heures, sous la prévention d'outrages à agents de la Force Publique.
Délit prévu et ... , a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 décembre 2006, à 9 heures, sous la prévention d'outrages à agents de la Force Publique.
Délit prévu et ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Avis de recrutement n° 2002-77 d'un attaché de presse au Centre de Presse.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'attaché de presse est vacant au Centre de Presse.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'attaché de presse est vacant au Centre de Presse.
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.555 du 17 juillet 1998 acceptant la démission d'une fonctionnaire
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
MODIFICATIONS STATUTAIRES - DEZIGNER COM
Société à Responsabilité Limitée au capital de 60.000 euros
Siège social : 20, boulevard de Suisse - Monaco
Aux termes d’un acte de cessions de parts sociales en date du 24 janvier 2012, Messieurs Adrien PRONZATI, David THOMAS, Philippe PIOVANI et Madame Marie FLEURY ont cédé la totalité des parts sociales ... Aux termes d’un acte de cessions de parts sociales en date du 24 janvier 2012, Messieurs Adrien PRONZATI, David THOMAS, Philippe PIOVANI et Madame Marie FLEURY ont cédé la totalité des parts sociales ...