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Journal n°7971
du 2 juillet 2010
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 5.250 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 2 juillet 2010.
Signé : H. Rey. ... -Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 5.250 euros.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 2 juillet 2010.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
DECISION DU 17 JUIN 2008
'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat défenseur,
Contre :
S.E. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco,
Elisant domicile ... 'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat défenseur,
Contre :
S.E. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco,
Elisant domicile ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.185 du 14 mars 2011 relative à l’impôt sur les bénéfices.
correspondant à des opérations confiées aux organismes mentionnés au premier alinéa du g), à la condition qu’il n’existe pas de lien de dépendance au sens du 1° a) et b) du I de l’article premier entre l ... correspondant à des opérations confiées aux organismes mentionnés au premier alinéa du g), à la condition qu’il n’existe pas de lien de dépendance au sens du 1° a) et b) du I de l’article premier entre l ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
DECISION DU 28 JUIN 2007
:
- S.E. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, ayant pour Avocat-défenseur Maître KARCZAG-MENCARELLI, Avocat-défenseur à la Cour d'appel de Monaco, et plaidant par la S.C.P. PIWNICA ... :
- S.E. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, ayant pour Avocat-défenseur Maître KARCZAG-MENCARELLI, Avocat-défenseur à la Cour d'appel de Monaco, et plaidant par la S.C.P. PIWNICA ...
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Mariusz Kwiecen, Ramon Vargas, Barbara Frittoli, sous la direction de James Levine, organisée par l’Association des Amis de l’Opéra de Monte-Carlo.
Cathédrale de Monaco
Le 21 octobre, à 20 h,
Dans le ... Mariusz Kwiecen, Ramon Vargas, Barbara Frittoli, sous la direction de James Levine, organisée par l’Association des Amis de l’Opéra de Monte-Carlo.
Cathédrale de Monaco
Le 21 octobre, à 20 h,
Dans le ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Décision du 12 MARS 2003
Recours en annulation de la décision du Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur du 3 décembre 2001, ensemble la décision de S.E.M. le Ministre d'Etat du 29 avril 2002 rejetant le recours gracieux ... Recours en annulation de la décision du Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur du 3 décembre 2001, ensemble la décision de S.E.M. le Ministre d'Etat du 29 avril 2002 rejetant le recours gracieux ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a,
Ordonné, avec toutes conséquences légales, la suspension des opérations de la liquidation des biens de la S.C.S. LEROSE ET CIE ...
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a,
Ordonné, avec toutes conséquences légales, la suspension des opérations de la liquidation des biens de la S.C.S. LEROSE ET CIE ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, papeterie, etc., exploité 8, rue Basse, à Monaco-Ville.
Opposition, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 14 juillet 2000.
Signé : H ... , papeterie, etc., exploité 8, rue Basse, à Monaco-Ville.
Opposition, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 14 juillet 2000.
Signé : H ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, papeterie, etc., exploité 8, rue Basse, à Monaco-Ville.
Opposition, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 21 juillet 2000.
Signé : H ... , papeterie, etc., exploité 8, rue Basse, à Monaco-Ville.
Opposition, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 21 juillet 2000.
Signé : H ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Cession de Droit au Bail - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 15 octobre 1999.
Signé : H. REY.
... , boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 15 octobre 1999.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 octobre 1999.
Signé : H. REY.
... , boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 octobre 1999.
Signé : H. REY.
...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
DIONYSOS - AVIS DE CONVOCATION
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 4, avenue des Citronniers - Monaco
l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les ... l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
Avis de vacance n° 2002-28 d'un poste de secrétaire à la Police Municipale
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de secrétaire est vacant à la Police Municipale.
Les candidats à cet emploi devront ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de secrétaire est vacant à la Police Municipale.
Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1307 du 10 avril 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-0175 du 14 janvier 2008 réglementant la circulation à l'occasion de travaux d ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-0175 du 14 janvier 2008 réglementant la circulation à l'occasion de travaux d ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...