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Journal n°5705
du 27 janvier 1967
par la Loi -ti° 790 du 18 août 1965, codifiant la lé,Oskilion 'sur la déClaraiiani.la ration et l'assurance des accidents du travail (p'.59).
Ordonnance .9onveraine nu 3.730 du 19 Janvier 1961 ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Avis de recrutement n° 2004-22 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Manouvre sera vacant à la Division Jardins du Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée déterminée, à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Manouvre sera vacant à la Division Jardins du Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée déterminée, à ...
Journal n°5072
du 20 décembre 1954
pour l'application de ces articles ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janVier 1921 ;
Vu la Loi n° 129, du 22 janvier 1930 sur la durée ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
numéro C 2011-0564 V1 daté du
17 octobre 2011, modifié le 12 juillet 2012, à l’échelle
du 1/200ème, ci-annexé.
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JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 juin 2014
La présente ...
Journal n°0622
du 24 mai 1870
concours le 22 mai courant. Elle organise polir le 26 un concours de musique auquel prendront part toutes les musiques des régiments de la 9e division, la musique du 2' régiment du génie de Montpellier et la ...
Journal n°5881
du 12 juin 1970
, telles qu'elles sont décrites dans l'acte de vente de Me L.C. Crevette, notaire, du 22 novembre 1963, par Monsieur et Madame Eugène WEBER à Monsieur André AUBERTIN.
Telle que ladite portion d ...
Journal n°2875
du 6 mai 1913
Division) en date du 22 janvier 1913 et comportant la variante demandée par le Comité consultatif des Travaux Publics le 11 janvier 1913.
ART. 3. — Le plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé ...
Journal n°2443
du 2 mai 1905
immobilière
Il sera procédé, le vendredi 26 Mai 1905, à 9 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal Supérieur de Monaco, séant au Palais de Justice à Monaco, à l'adjudication au plus offrant et ...
Journal n°5065
du 1 novembre 1954
).
Arrêté Ministériel n° 54-194 du 26 :octobre 1954 portant ouverture d'un concours à l'Office ries Téléphones en:vie du recrutement d'une Opératrice TéléphoniSte (p. 731).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté ...
Journal n°2401
du 12 juillet 1904
.
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , 26 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
Le Prince, par Ordonnance du ler juillet ...
Journal n°4450
du 28 janvier 1943
« entre les intermédiaires prévus ci-dessus, les marges se-
« ront partagées de gré à gré ;
40 22 p. 100 du prix de vente au consommateur à l'intermédiaire qui acquitte la taxe à la production. »
C) L ...
Journal n°6232
du 4 mars 1977
compter du 1ot janvier 1977 (p. 161).
Circulaire no '11-22 du 21 février 1977 ayant trait à une recommandation patronale précisant les salaires du perSonnel des Pharmacies. d'Officine à'CoMpter du 1o ...
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
'imposait du fait de l'adjonction d'un nouvel alinéa à l'article 3; en outre, il était nécessaire de spécifier d'une façon précise quel était le minimum de pension applicable en l'espèce quelle que soit la durée ...
Journal n°1557
du 5 juin 1888
. Maret, id.
ID. b. Eclaireur, fr., c. Davin, id.
ID. b. Trois-Freres, fr., c. Castel, id.
1D. b. Quatre-Freres, fr., c. Jouvenceau, id.
Départs du 28 mai au 3 juin
A LA MER, yacht à vap. Gladwyn ...
Journal n°1694
du 20 janvier 1891
a baissé considérablement. Il marquait, hier, à 8 heures du matin, 9 degrés et demi au dessous de zéro. C'est le froid le plus intense qu'on ait subi ici depuis 1829.
Aux Martigues, la congélation des ...