Rechercher un journal, un article
Journal n°8170
du 25 avril 2014
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Selon acte sous seing privé du 12 février 2014, régulièrement enregistré, Madame Patricia SANGIORGIO, domiciliée 24, boulevard des Moulins à Monaco, a donné en gérance libre à la S.A.R.L. PAIN DE ... Selon acte sous seing privé du 12 février 2014, régulièrement enregistré, Madame Patricia SANGIORGIO, domiciliée 24, boulevard des Moulins à Monaco, a donné en gérance libre à la S.A.R.L. PAIN DE ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Selon acte sous seing privé du 12 février 2014, régulièrement enregistré, Madame Patricia SANGIORGIO, domiciliée 24, boulevard des Moulins à Monaco, a donné en gérance libre à la S.A.R.L. PAIN DE ... Selon acte sous seing privé du 12 février 2014, régulièrement enregistré, Madame Patricia SANGIORGIO, domiciliée 24, boulevard des Moulins à Monaco, a donné en gérance libre à la S.A.R.L. PAIN DE ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-580 du 23 septembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil ... l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-581 du 23 septembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-753 du 14 décembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Nouvelle rédaction
Assemblée générale
en date du
Accusé de
réception
de la DEE en date du
"S.A.M SOCIETE MONEGASQUE DES ETUDES FINANCIERES"
92 S 2813
Le capital social est fixé à la somme de CINQ ...
Nouvelle rédaction
Assemblée générale
en date du
Accusé de
réception
de la DEE en date du
"S.A.M SOCIETE MONEGASQUE DES ETUDES FINANCIERES"
92 S 2813
Le capital social est fixé à la somme de CINQ ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
"ASSOCIATION MONEGASQUE DE RETRAITES PAR REPARTITION"
convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ... convention de gestion conforme aux dispositions de l'avenant n° 20 à la Convention Collective Nationale Monégasque du Travail afin d'assurer la compensation auprès de l'AGIRC et de l'ARRCO de la non ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ATELIER 22
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 mars 2013, enregistré à Monaco le 25 juin 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 mars 2013, enregistré à Monaco le 25 juin 2013, folio Bd ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Animations estivales sur le quai Albert 1er. - Appel à candidature.
devront être agréées par le Conseil Communal.
- Le(s) candidat(s) feront une offre concernant la redevance de l'occupation de la voie publique sur le Quai Albert 1er. Une délibération sera prise par le ... devront être agréées par le Conseil Communal.
- Le(s) candidat(s) feront une offre concernant la redevance de l'occupation de la voie publique sur le Quai Albert 1er. Une délibération sera prise par le ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SUPERDRIVE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 16, quai Jean-Charles Rey - Monaco
touristiques et séjours incentives sur le thème du pilotage automobile ainsi que toutes prestations de services s’y rapportant et la fourniture des véhicules y afférents ; à titre accessoire à Monaco et à l ... touristiques et séjours incentives sur le thème du pilotage automobile ainsi que toutes prestations de services s’y rapportant et la fourniture des véhicules y afférents ; à titre accessoire à Monaco et à l ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Arrêté Municipal n° 2000-20 du 24 janvier 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 24ème Cross du Larvotto.
la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le dimanche 12 mars ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-9 du 1er février 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 23ème Cross du Larvotto.
la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le dimanche 7 mars ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.734 du 1er juillet 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
1944 portant création d’une caisse de compensation des services sociaux de la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur ... portant création d'une caisse de compensation des services sociaux de la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les ... Ordonnance Souveraine n° 8.734 du 1er juillet 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée. ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0434 du 2 février 2010 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l’occasion d’une épreuve sportive
° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du ... ° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du ...