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Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.164 du 12 janvier 2015 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.302 du 28 avril 2015 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.660 du 8 avril 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.660 du 8 avril 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°7467
du 3 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.635 du 25 octobre 2000 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne.
consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri FISSORE, Conseiller spécial auprès du Ministre d'Etat, est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président ... consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Henri FISSORE, Conseiller spécial auprès du Ministre d'Etat, est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.547 du 1er août 2000 autorisant l'émission complémentaire et la mise en circulation des pièces de monnaie de 10 F bicolores
Ordonné et Ordonnons :
Le montant maximal de l'émission de la pièce de 10 F bicolore est porté à la somme de vingt trois millions huit cent mille francs (23.800.000 F).
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le montant maximal de l'émission de la pièce de 10 F bicolore est porté à la somme de vingt trois millions huit cent mille francs (23.800.000 F).
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.637 du 13 novembre 2017 abrogeant le deuxième alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 5.196 du 4 février 2015.
fonctions du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et la Coopération et lui conférant le titre de Ministre Plénipotentiaire ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le deuxième alinéa de l ... fonctions du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et la Coopération et lui conférant le titre de Ministre Plénipotentiaire ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le deuxième alinéa de l ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 6.666 du 21 novembre 2017 portant nomination d'un Professeur d'Anglais dans les établissements d'enseignement, publiée au Journal de Monaco du 22 décembre 2017\.
Il fallait lire page 3460 :
« Mme Audrey Mazzonna, Professeur Certifié de Classe Normale d'Anglais, placée en position de détachement des Cadres de l'Éducation Nationale par le Gouvernement de la ...
Il fallait lire page 3460 :
« Mme Audrey Mazzonna, Professeur Certifié de Classe Normale d'Anglais, placée en position de détachement des Cadres de l'Éducation Nationale par le Gouvernement de la ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.027 du 8 septembre 2016 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassadeur de Monaco en Russie.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.600 du 10 décembre 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.600 du 10 décembre 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassadeur de ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.102 du 13 octobre 2016 rendant exécutoire le Traité sur le commerce des armes, adopté par l'Assemblée Générale des Nations Unies le 2 avril 2013 et entré en vigueur le 24 décembre 2014.
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre Instrument d'adhésion au Traité sur le commerce des armes ayant été déposé le 30 juin 2016 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre Instrument d'adhésion au Traité sur le commerce des armes ayant été déposé le 30 juin 2016 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies, ledit Traité ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.085 du 6 octobre 2016 portant nomination d'un Ministre Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.029 du 3 novembre 2014 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.029 du 3 novembre 2014 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.933 du 14 mai 2018 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
Monaco auprès du Conseil de l'Europe ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Anne Medecin (nom d'usage Mme Anne Fantini) est nommée Conseiller auprès de Notre Ambassade en Allemagne.
Cette nomination prend ... Monaco auprès du Conseil de l'Europe ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Anne Medecin (nom d'usage Mme Anne Fantini) est nommée Conseiller auprès de Notre Ambassade en Allemagne.
Cette nomination prend ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.592 du 9 octobre 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.426 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.132 du 15 février 2011 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.132 du 15 février 2011 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.429 du 22 juin 2017 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.936 du 12 juillet 2016 portant nomination du Premier Conseiller de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.936 du 12 juillet 2016 portant nomination du Premier Conseiller de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.339 du 6 avril 2017 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de ...