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Journal n°2228
du 19 mars 1901
; arrivée 2 h. 14' 46";
2e Monaco, à M. Ch. Perrier ; arrivée 2 h. 26' 21"; 3' Nicette, à M. Bensa ; arrivée 2 h. 27' 5".
Le classement définitif pour la première épreuve du prix e Coupe Princesse ...
Journal n°6436
du 30 janvier 1981
, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17 février 1981 à 9 heures du matin, sous la prévention de défaut d'autorisation d'embauchage. Délit prévu et puni par les articles 3, 4 et 10 ...
Journal n°6191
du 21 mai 1976
territoire »monégasque à 1'occasion,du XXX,V0 Grand PriX Automobile et du XVIII° Grand Prix « Monaco 3 » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 76-177 du 13 _mat 1976 .réglementant la circulation et le ...
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
•
ARRÊTÉS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire (p. 973)
MAISON SOUVERAINE
Réception offerte par S.A ...
Journal n°3571
du 17 juin 1926
comme affaire .urgente et examiné comme il est dit à l'article 1-0 de l'Ordonnancê du io juin 1896.
.SECTION V.
Dispositions diverses.
ART. 27.
.Les dispositions des articles I3'ét 22
de la Loi ...
Journal n°6926
du 22 juin 1990
des Fêtés de la Saint-Jean
Musée Océanographique
Projections cinématographiques à partir de 9 h 45'
du 20 au 26 juin,
« Le sang de la mer »
du 27 juin au 3 juillet, « Le Nil ( lère partie ...
Journal n°2233
du 23 avril 1901
-Alice, ayant à son bord S. A. S. le Prince Albert et quelques invités, a fait, ces jours-ci, une intéressante croisière. Parti du port de Monaco jeudi dernier dans la matinée, il y est rentré hier matin vers 9 ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
décembre 1992, modifiée par la loi n' 1.199 dû 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 1.3 :
Vu l'article 25 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918
Vu.Notre ordonnance nt-403 du 15 mai ...
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Notre Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.579 du 9 juin 1992 admettant un ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
par la loi n° 1.276 du
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951 ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de bâtiments existants et des extensions.
décembre 2021
1,55 à compter du 1er janvier 2022
1,2
Crèche, garderie, pouponnière
2,2
1
Enseignement primaire
1,6
1,1
Enseignement secondaire partie jour
1,3
1 ... ; height:3.0pt'>
1,9 jusqu'au 31 décembre 2021
1,55 à compter du 1er janvier 2022
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1,2
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Journal n°8017
du 20 mai 2011
’article 3 de l’ordonnance souveraine
n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée. Dans ce cadre,
l’architecte rassemble les pièces requises et établit le
dossier conformément à la réglementation.
c ...
Journal n°0786
du 15 juillet 1873
.
Ligne de GÊNES à
DÉPARTS
mat. mat. soir
7 50 mat. 6 41 1 15
nia t. mat, 9 50 6 40 10 05 3 04
6 45 8 50 2 1 40 11 26 3 04 7 16
7 52 10 03 12 48 4 36 8 24 ...
Journal n°1543
du 28 février 1888
Kniff, 3 sur 3 chacun ; 300 francs.
Samedi 25 février
STEWARD : M. le comte de Montecupo.
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres.
9 tireurs.
MM. de Kniff et R. de Montais, 4 ...
Journal n°6731
du 26 septembre 1986
MDMA et ses sels.
dl-triméthoxy-3,4,5a-méthylphényléthylamine ou TMA-3,4,5 et ses sels.
. Est radié de la section Il du tableau C des substances vénéneuses et transféré a la même section du tableau ...