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Journal n°7885
du 7 novembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 septembre 2008, enregistré, le nommé :
- L. V. A., né le 11 juillet 1988 à Nice (06) - de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correct...
- L. V. A., né le 11 juillet 1988 à Nice (06) - de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correct...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-178 d’une Secrétaire-sténodactylographe au Bureau de la Documentation et des Expéditions de la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe au Bureau de la Documentation et des Expéditions de la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée déterminée, la période d’...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la société en nom collectif G. DENIS & F. DENIS ayant exercé le commerce sous l’enseigne «GEFRA», conformément à l’article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-179 d’un Commis de cuisine au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Commis de cuisine au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
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Journal n°7885
du 7 novembre 2008
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de la société en commandite simple RAMY & CIE et de son associée commanditée gérante Raja RAMY, a prorogé jusqu’au 31 mars 2009 le délai imparti au syndic Christian BOISSON pour procéder à la...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-180 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de trois années, la période d’essai étant de six mois.
L’échelle indiciaire afférente à...
L’échelle indiciaire afférente à...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco, du 15 avril 2008 réitéré par acte reçu par Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO et Me Henry REY, notaires à Monaco, le 27 octobre 2008, Mme Ronalde TOUMANI, gérante de société, demeurant “Le California”, 16 ter, boulevard de Belgique à Monaco, épouse de M. P...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-181 d’un Chef de division, Responsable du Pôle Urbanisme Réglementaire à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de division, Responsable du Pôle Urbanisme Réglementaire à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité pour une durée de trois ans, la pé...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-578 du 9 octobre 2008 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-569 du 2 octobre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Association Monégasque des Amis de la Crèche»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présentés par l’association...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présentés par l’association...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.146 du 30 septembre 2008 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-109 du 9 décembre 2003 portant nomination e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-109 du 9 décembre 2003 portant nomination e...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-169 d’un Technicien en micro-informatique au Service Informatique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien en micro-informatique au Service Informatique, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à...
L’échelle indiciaire afférente à...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-163 de deux Manœuvres au Service de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Manœuvres au Service de l’Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-170 d’un(e) Infirmier(e) pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale des Scolaires
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Infirmier(e) pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale des Scolaires, du 5 janvier 2009 au 31 mai 2009 inclus.
L’échelle indiciaire afférente à l...
L’échelle indiciaire afférente à l...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-171 d’un Médecin-Inspecteur au Centre Médico-Sportif
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Médecin-Inspecteur au Centre Médico-Sportif, pour une durée de trois années, la période d’essai étant de six mois.
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...