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Débats 1934
du 31 décembre 1934
type correspondant. .
Ainsi que l'avait prévu expressément l'Arrêté de 1911, aux articles 2 et 3, la question de dépoussiérage des fumées intéresse surtout. l'Usine à Gaz et l'Usine d ...
Journal n°5853
du 28 novembre 1969
Commandant Yves Caruso, Chef de la Section de Police maritime de la Direc-
tion de la Sûreté Publique;
Auguste Médecin, Receveur. des Taxes et Redevances à la Direction des Services Fiscaux;
Vendredi 28 ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
’un fonction-
naire (p. 1930).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 2008-151 d’une Secrétaire ...
Journal n°3993
du 24 mai 1934
-Despierres a présenté et fait approuver le rapport liquidant les comptes de gestion de l'exercice 1933.
Un compte-rendu détaillé des délibérations du Comité sera ultérieurement établi par la Direction de l'Office et ...
Journal n°5123
du 12 décembre 1955
le champ, aux Agents de la Force Publique chargés du transfèrement des détenus, ceux qui sont désignés pour être transférés.
Il leur remet, en Même temps,.les pièces de justice les concernant, ainsi ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
'ÉTAT
Direction de laFonctién Publique.
Avis de recrutement no 92-185 d'un employé de bureau à l'Administration des Domaines (p. 10881.
Avis de recrutement m' 92.186 d'un attaché temporaire à la Direction de la ...
Sommaires 1987
du 31 décembre 1987
février 1987 portant majoraticin, à compter du ler janvier 1987, des prix-de base au mètre carré servant à la détermination de' la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de ...
Journal n°2556
du 2 juillet 1907
, nonobstant toute clause contraire.
Il peut saisir le fonds conformément aux articles 555 et suivants du Code de procédure civile, ou en poursuivre directement la vente aux enchères publiques suivant les ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
NOMAD FOOD MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3, rue de l'Église - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 9 mars 2023, il a été décidé de la modification de l'objet social comme suit :
« Restauration rapide avec vente à emporter ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 9 mars 2023, il a été décidé de la modification de l'objet social comme suit :
« Restauration rapide avec vente à emporter ... Modification aux statuts ... NOMAD FOOD MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3, rue de l'Église - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°6561
du 24 juin 1983
le stationnement des véhicule sur une partie du Quai des Etats-Unis et de la route d'accès au Stade Nautique Rainier III à l'occasion du 4ème Rallye Automobile Monte-Carlo des voitures anciennes (p ...
Journal n°7001
du 29 novembre 1991
traitement indiciaire de base de la Fonction Publique et modifiant l'indice servant au calcul de la retraite minimutn (p. 1311).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté no 91-11 du 25 ...
Journal n°6909
du 23 février 1990
Souveraine.
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement no 90-52 d'uni6ndttéteur de travàux au SerVici`deS Travaux Publics •(p. 204).
Avis de recrutement n° 90-53 d ...
Journal n°6433
du 9 janvier 1981
la Principauté de Monacb, prises d l'encontre de conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière (p. 27).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - ECOTRANS - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, à Monaco, le 1er février 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ECOTRANS », réunis en assemblée générale ...
I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, à Monaco, le 1er février 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ECOTRANS », réunis en assemblée générale ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - ECOTRANS - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-306 du 6 juin 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS MONACO ASIE" en abrégé "CODIMA"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS MONACO ASIE" en ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS MONACO ASIE" en ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2001-306 du 6 juin 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS MONACO ASIE" en abrégé "CODIMA" ...