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Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 693 du 2 octobre 2006 portant
nomination d'un Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux octobre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux octobre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 63 du 13 mai 2005 portant nomination du Ministre d'Etat.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 994 du 22 février 2007 portant nomination d'une
Secrétaire au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.551 du 23 novembre 2011 portant nomination d’un Architecte-Conservateur du Palais Princier
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois novembre ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois novembre ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.851 du 23 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Service de S.A.S. la Princesse Charlène
des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois juin deux mille ... des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-trois juin deux mille ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.933 du 22 août 2014 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.951 du 15 avril 1999 portant nomination d'une Attachée au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze avril mil neuf cent ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze avril ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.240 du 20 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille dix-sept.
ALBERT.
Par le Prince ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille dix-sept.
Albert.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.469 du 27 avril 2000 portant nomination d'un Assistant au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept avril deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept avril deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.862 du 27 mars 2018 portant nomination d'un Conseiller Privé auprès de S.A.S. la Princesse Charlène.
Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mars deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par ... Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mars deux mille dix-huit.
Albert.
Par le ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.457 du 14 juillet 2017 portant nomination et titularisation d'un Photographe au Service Presse du Palais Princier.
Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze juillet deux mille dix-sept.
ALBERT ... Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze juillet deux mille dix-sept.
Albert.
Par le ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.532 du 4 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre septembre deux mille dix-sept.
ALBERT.
Par ... Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre septembre deux mille dix-sept.
Albert.
Par le ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.316 du 29 mars 2002 portant nomination du Grand Aumônier du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
, Archevêque de Monaco, est nommé Grand Aumônier de Notre Palais.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf mars deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA . ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.801 du 22 mars 2001 portant nomination d'un Chef de Presse au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux mars deux mille ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.107 du 17 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juin deux mille vingt.
ALBERT ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juin deux mille vingt.
Albert ...