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Journal n°8168
du 11 avril 2014
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compter rétroactivement du 17 mars 2014, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L’AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ... compter rétroactivement du 17 mars 2014, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L’AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compter rétroactivement du 17 mars 2014, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L’AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ... compter rétroactivement du 17 mars 2014, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L’AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
17 mars 2010, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L'AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco,
concernant un fonds de commerce d'achat, vente au détail de ... 17 mars 2010, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L'AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco,
concernant un fonds de commerce d'achat, vente au détail de ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compter rétroactivement du 17 mars 2012, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée «PALAIS DE L’AUTOMOBILE», avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ... compter rétroactivement du 17 mars 2012, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée «PALAIS DE L’AUTOMOBILE», avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compter rétroactivement du 17 mars 2012, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée «PALAIS DE L’AUTOMOBILE», avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ... compter rétroactivement du 17 mars 2012, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée «PALAIS DE L’AUTOMOBILE», avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco, concernant un fonds de commerce d ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
mars 2010, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L'AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco,
concernant un fonds de commerce d'achat, vente au détail de véhicules ... mars 2010, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée “PALAIS DE L'AUTOMOBILE”, avec siège 7 ter, rue des Orchidées, à Monaco,
concernant un fonds de commerce d'achat, vente au détail de véhicules ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compter rétroactivement du 17 mars 2016, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée « PALAIS DE L’AUTOMOBILE », avec siège 7 ter, rue des Orchidées, devenue depuis rue R.P. Louis Frolla à Monaco ... compter rétroactivement du 17 mars 2016, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée « PALAIS DE L’AUTOMOBILE », avec siège 7 ter, rue des Orchidées, devenue depuis rue R.P. Louis Frolla à Monaco ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compter rétroactivement du 17 mars 2016, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée « PALAIS DE L’AUTOMOBILE », avec siège 7 ter, rue des Orchidées, devenue depuis rue R.P. Louis Frolla à Monaco ... compter rétroactivement du 17 mars 2016, la gérance libre consentie à la S.A.M. dénommée « PALAIS DE L’AUTOMOBILE », avec siège 7 ter, rue des Orchidées, devenue depuis rue R.P. Louis Frolla à Monaco ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES PAR ACTIONS EN EUROS
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES PAR ACTIONS EN EUROS
Conformément à la loi n° 1 211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1 211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.714 du 14 décembre 2017 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux, modifiée.
'échange des déclarations pays par pays, sont tenues de communiquer, à toute réquisition, aux agents de la Direction des services fiscaux ayant au moins le grade d'inspecteur, quel que soit le support utilisé ... 'échange des déclarations pays par pays, sont tenues de communiquer, à toute réquisition, aux agents de la Direction des services fiscaux ayant au moins le grade d'inspecteur, quel que soit le support utilisé ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-59 du 6 août 2002 portant nomination et titularisation d'un électricien éclairagiste scénique dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2002-59 du 6 août 2002 portant nomination et titularisation d'un électricien éclairagiste scénique dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux(Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-3 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'un ouvrier professionnel 2ème catégorie dans les Services Communaux(Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Avis de recrutement d’un surveillant à la Maison d’Arrêt
réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Le Jury sera composé comme suit :
- Mme le Secrétaire Général de la Direction des Services Judiciaires ou son représentant, Président ;
- M. le Directeur ... réservée aux candidats de nationalité monégasque.
Le Jury sera composé comme suit :
- Mme le Secrétaire Général de la Direction des Services Judiciaires ou son représentant, Président ;
- M. le Directeur ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
acquêts déclarent changer entièrement de régime matrimonial et adopter celui de la communauté universelle.
Les oppositions des créanciers, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente ... acquêts déclarent changer entièrement de régime matrimonial et adopter celui de la communauté universelle.
Les oppositions des créanciers, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente ...