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Journal n°7999
du 14 janvier 2011
ou égal à 3,5 tonnes et
de wagonnets de transport en commun 22,50 E
-
Contre visite de véhicules d’un Poids Total Autorisé
en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et
de transport en ...
Journal n°1153
du 10 août 1880
.2 54',,
753.8
51.1
54.5 58.5 61.» 55.3 53.8
24.» 23.5 23.» 24.2 22.8 22.5 21.1
28.» 26.7 25.5 26.6 25.2 24.8 24.4
26.1 26.1 25.2 25.5 24.2 21.9 23.2
25.» 24.8 24.» 24.1 23.» 21.2 22.»
24 ...
Journal n°3039
du 13 juin 1916
'amende pour exercice du commerce de laitière sans autorisation.
C. A.-L., commerçant, né le 9 décembre 1867, à Ceva (Italie), demeurant à la Condamine,— Loo fr. d'amende, pour mise en vente de vin falsifié ...
Journal n°7045
du 2 octobre 1992
A 6.427
B 6.792
C 7.436
Cadres
A 1 8.822
A2 9.266
BI 9.904
132 11.042
C 1 12.238
C2 14.137
Dl 18.139
D2 22.461
PRIME D'ANCIENNETE
Caté- TRANCHES ...
Journal n°5038
du 26 avril 1954
inscrits aux tableaux A, B et C de la Section Deux des substances vénéneuses tels qu'ils résultent des dispositiouà de l'Arrêté Ministériel n° 53-104 du 26 mai 1953 Susvisé, les produità suivants
TABLEAU ...
Journal n°6212
du 15 octobre 1976
)-2 carbamate de méthyle.
ART. 4.
Sont inscrits à la section II du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants
Arninophénazone ou amidopyrine ou diméthylatnino-4 ditnéthy1-2,3 phényl-1 delta/3 ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-13 du 1er mars 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de la fabrication de l'ameublement applicable à compter du 1er octobre 1998.
des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ... des cadres à compter du 1er octobre 1998
CATEGORIE
SALAIRE (en francs)
C 11
9 511
C 12
10 778
C 13
11 973
C 21
14 023
C 22
15 105
C 23
16 320
C 31
18 608
C 32
19 833
C ...
Journal n°4518
du 18 mai 1944
Bains de Mer et du Cercle' des Etratigers à .Monaco, 14.tant les numéros
2.362, 3.436, ;31.996,- 37.618; 43,631, 43.9a-3, 43.909, -52.457;
52.616, Youissalice EX 72 et , de Onze, Ci ini uièmeS d ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Délibération n° 2019-22 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du hotspot public du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l ... 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l ... Délibération n° 2019-22 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.305 du 22 décembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 9.000 du 17 décembre 2021 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.507 du 5 juillet 2021 portant création de l'allocation compensatoire de loyer pour les locaux régis par la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée.
chiffre 1 de l’article 5 de l’Ordonnance Souveraine n° 9.000 du 17 décembre 2021, susvisée, est modifié comme suit :
« 1) le formulaire de demande dûment rempli ».
Art. 3.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... 'article 5 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.000 du 17 décembre 2021, susvisée, est modifié comme suit :
« 1) le formulaire de demande dûment rempli ».
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à ... Ordonnance Souveraine n° 10.305 du 22 décembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 9.000 du 17 décembre 2021 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.507 du 5 juillet ...
Journal n°1672
du 19 août 1890
.4 127.2 128.» 127.2 26.6
20.9 21.3 21.9 20.8 20.1
17 I 18
28.4 128.2
210. 22.2
Pluie tombée : Omm
9 h. soir
757.9 58.1 60.1 63.9 63.9 61.8 62.1
...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision Ministérielle du 22 décembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°1742
du 22 décembre 1891
ItIlmaaco, le Zt Décembre 1S9l
PARTIE OFFICIELLE
Un traité d'extradition entre la Principauté et l'Angleterre a été signé à Paris le 17 de ce mois, par S. Exc. le Baron du Charmel, Plénipotentiaire de S ...
Journal n°1395
du 28 avril 1885
,r.marbre.
MENTON, cutter Novello Sansone, it., c. Tortorelli, id.
Départs du 20 au 26 avril 1885
BASTIA, yacht à vap. Wanderer, angl., c. Henri, passagers.
NICE, vapeur Commerce, fr., c. Ferré, id ...
Journal n°0959
du 14 novembre 1876
:54 11.26 12.23 12.40 1..30 1.36 2.15 2.49 3.51 4.25 5.10 5.16 5.50 5.30 6.22 6.50 7.26 7.32 8.05 7.59 8.57 9.14 9,56 10.02 10.22 MENTON 7.25 7.48 8.01 8.43 8.55 9.54 11.»» 11.20 11.31 12.18 12.35 12 ...