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Journal n°7685 du 7 janvier 2005

Arrêté Municipal n° 2004-110 du 30 décembre 2004 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.

décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour les chiens guides d'aveugles, l'accès aux lieux publics, aux ... décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour les chiens guides d'aveugles, l'accès aux lieux publics, aux ...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7723 du 30 septembre 2005

Arrêté Municipal n° 2005-074 du 21 septembre 2005 relatif à la Foire Attractions.

'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la ... 'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la ...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7376 du 5 février 1999

Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. A ROCA", au capital de 3.500.000 F, avec siège social, 5, rue du Gabian, à Monaco, un fonds de commerce de denrées coloniales avec vente au détail de tous ... la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. A ROCA", au capital de 3.500.000 F, avec siège social, 5, rue du Gabian, à Monaco, un fonds de commerce de denrées coloniales avec vente au détail de tous ...

Insertions légales et Annonces
Cessions de Commerces

Journal n°7488 du 30 mars 2001

Communiqué n° 2001-13 du 16 mars 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'avocats applicable à compter du 1er octobre 1999

de la grille des salaires annexée à l'avenant n° 50 "Nouvelle classification" portant création d'une grille des salaires minima hiérarchiques, sont modifiés comme suit : - Le salaire minimum ... de la grille des salaires annexée à l'avenant n° 50 "Nouvelle classification" portant création d'une grille des salaires minima hiérarchiques, sont modifiés comme suit : - Le salaire minimum ...

Avis et Communiqués
Rémunération

Journal n°7494 du 11 mai 2001

Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple "TOULEC ET Cie" qui devient "TOULLEC - LUGERT ET CIE" - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo

Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire, dont le procès-verbal a été dressé par le notaire soussigné le 25 septembre 2000, les associés de la société en commandite simple dénommée "TOULLEC ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire, dont le procès-verbal a été dressé par le notaire soussigné le 25 septembre 2000, les associés de la société en commandite simple dénommée "TOULLEC ...

Insertions légales et Annonces
Modification aux statuts

Journal n°8373 du 16 mars 2018

CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion

Aux termes d'un acte de cession d'éléments de fonds de commerce du 19 février 2018, dûment enregistré, M. Patrick ALIPRENDI, commerçant, a cédé, à la SARL AD SUPERCAR RENT MONACO, dont le siège ... Aux termes d'un acte de cession d'éléments de fonds de commerce du 19 février 2018, dûment enregistré, M. Patrick ALIPRENDI, commerçant, a cédé, à la SARL AD SUPERCAR RENT MONACO, dont le siège ...

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Cessions de Commerces

Journal n°8372 du 9 mars 2018

CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°7859 du 9 mai 2008

CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

partie d'un local commercial sis au rez-de-chaussée, à l'angle de la Place Saint Charles et de l'Avenue St. Laurent dépendant de l'immeuble 17, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo. Oppositions, s'il y ... partie d'un local commercial sis au rez-de-chaussée, à l'angle de la Place Saint Charles et de l'Avenue St. Laurent dépendant de l'immeuble 17, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo. Oppositions, s'il y ...

Insertions légales et Annonces
Cessions droit au bail

Journal n°7860 du 16 mai 2008

CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Insertions légales et Annonces
Cessions droit au bail

Journal n°7591 du 21 mars 2003

TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco Décision du 11 MARS 2003

: - M. P. O., demeurant Hôtel des BERGUES, avenue des BERGUES à Genève (Suisse), ayant élu domicile en l'étude de Me Didier ESCAUT, Avocat-défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ... : - M. P. O., demeurant Hôtel des BERGUES, avenue des BERGUES à Genève (Suisse), ayant élu domicile en l'étude de Me Didier ESCAUT, Avocat-défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ...

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Extraits Judiciaires

Journal n°8365 du 19 janvier 2018

Arrêté Ministériel n° 2018-28 du 12 janvier 2018 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ...

Arrêtés Ministériels
Nominations membres

Journal n°8201 du 28 novembre 2014

CESSION DE DROIT AU BAIL (Deuxième Insertion) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 10 novembre 2014, la société en commandite simple dénommée « ROGGERO et Cie », au capital de 30.000 euros et siège social 5, rue des Lilas à ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 10 novembre 2014, la société en commandite simple dénommée « ROGGERO et Cie », au capital de 30.000 euros et siège social 5, rue des Lilas à ...

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Cessions droit au bail

Journal n°8200 du 21 novembre 2014

CESSION DE DROIT AU BAIL (Première Insertion) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

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Cessions droit au bail

Journal n°7430 du 18 février 2000

Société en Nom Collectif "PANI ET PHILLIPS" Dénomination commerciale "MULTIBAT M.C."

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 4 novembre 1999 et 7 décembre 1999, dûment enregistrés, M ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Aux termes de deux actes sous seing privé en date des 4 novembre 1999 et 7 décembre 1999, dûment enregistrés, M ...

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Sociétés en nom collectif

Journal n°8235 du 24 juillet 2015

CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

, commerçante, domiciliée 11 bis, boulevard d’Italie, à Monte-Carlo, - et Mlle Michèle SANGIORGIO, domiciliée 39bis,boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, ont cédé à la S.A.R.L. « FC DEV », au capital de 15 ... , commerçante, domiciliée 11 bis, boulevard d’Italie, à Monte-Carlo, - et Mlle Michèle SANGIORGIO, domiciliée 39bis,boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, ont cédé à la S.A.R.L. « FC DEV », au capital de 15 ...

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