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Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2640 du 18 août 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2009-2575 du 10 août 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’IRONMAN 70.3 2009
partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure du Larvotto (Rose des Vents) et l’hôtel le Meridien.
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue de Monte Carlo, sur toute ... partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure du Larvotto (Rose des Vents) et l’hôtel le Meridien.
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue de Monte Carlo, sur toute ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-118 du 15 février 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-360 du 26 mai 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « LADUREE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2015, les actionnaires de la société « LADUREE MONACO », ayant son siège 5, rue du Gabian à Monaco ont décidé de modifier l ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2015, les actionnaires de la société « LADUREE MONACO », ayant son siège 5, rue du Gabian à Monaco ont décidé de modifier l ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco GERANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 28 octobre 2016 et 20 février 2017, Madame Josiane Alexandra Fernande MUOLO née ODDONE, demeurant 609, rue Antoine Péglion, à Roquebrune ...
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 28 octobre 2016 et 20 février 2017, Madame Josiane Alexandra Fernande MUOLO née ODDONE, demeurant 609, rue Antoine Péglion, à Roquebrune ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 28 octobre 2016 et 20 février 2017, Madame Josiane Alexandra Fernande MUOLO née ODDONE, demeurant 609, rue Antoine Péglion, à Roquebrune ...
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 28 octobre 2016 et 20 février 2017, Madame Josiane Alexandra Fernande MUOLO née ODDONE, demeurant 609, rue Antoine Péglion, à Roquebrune ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
PCM AVOCATS
Athos Palace - 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
social au RDC de la Tour Odéon, 36, avenue de l’Annonciade, à Monaco (98000), immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie, sous le numéro 14 S 06346, aux fins d’exploitation d’un fonds de ... social au RDC de la Tour Odéon, 36, avenue de l’Annonciade, à Monaco (98000), immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie, sous le numéro 14 S 06346, aux fins d’exploitation d’un fonds de ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
FIN DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
PCM AVOCATS
Athos Palace - 2, rue de la Lüjerneta – Monaco
social au RDC de la Tour Odéon, 36, avenue de l’Annonciade, à Monaco (98000), immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie, sous le numéro 14 S 06346, aux fins d’exploitation d’un fonds de ... social au RDC de la Tour Odéon, 36, avenue de l’Annonciade, à Monaco (98000), immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie, sous le numéro 14 S 06346, aux fins d’exploitation d’un fonds de ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 5 mai 1999 par le notaire soussigné, la "S.C.S. LEFEBVRE-DESPEAUX ET CIE", avec siège Palais de la Scala, à Monte-Carlo et la "S.N.C. DESSY & Cie", avec siège à la même ... Aux termes d'un acte reçu le 5 mai 1999 par le notaire soussigné, la "S.C.S. LEFEBVRE-DESPEAUX ET CIE", avec siège Palais de la Scala, à Monte-Carlo et la "S.N.C. DESSY & Cie", avec siège à la même ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu le 5 mai 1999 par le notaire soussigné, la "S.C.S. LEFEBVRE-DESPEAUX ET CIE", avec siège Palais de la Scala, à Monte-Carlo et la "S.N.C. DESSY & Cie", avec siège à la même ... Aux termes d'un acte reçu le 5 mai 1999 par le notaire soussigné, la "S.C.S. LEFEBVRE-DESPEAUX ET CIE", avec siège Palais de la Scala, à Monte-Carlo et la "S.N.C. DESSY & Cie", avec siège à la même ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
La gérance libre par Mme Sarita ZEITLIN divorcée de M. Albert VIVIANI, domiciliée 2, rue Suffren Reymond à Monaco à la Société VCH SARL, venant aux droits de la SCS CHIRON & CIE dont le siège social ... La gérance libre par Mme Sarita ZEITLIN divorcée de M. Albert VIVIANI, domiciliée 2, rue Suffren Reymond à Monaco à la Société VCH SARL, venant aux droits de la SCS CHIRON & CIE dont le siège social ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
FIN DE GERANCE LIBRE
Première insertion
La gérance libre par Mme Sarita ZEITLIN divorcée de M. Albert VIVIANI, domiciliée 2, rue Suffren Reymond à Monaco à la Société VCH SARL, venant aux droits de la SCS CHIRON & CIE dont le siège social ... La gérance libre par Mme Sarita ZEITLIN divorcée de M. Albert VIVIANI, domiciliée 2, rue Suffren Reymond à Monaco à la Société VCH SARL, venant aux droits de la SCS CHIRON & CIE dont le siège social ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
MODIFICATIONS STATUTAIRES - «AMID HOZOUR & CIE»
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
70 parts pour l’un et à hauteur de 30 parts pour l’autre.
Gérants : Mme Mercedeh ALTARE et M. Laurent ALTARE.
Une expédition des statuts de la S.A.R.L. «ALTARE» a été déposée au Greffe Général des ... 70 parts pour l’un et à hauteur de 30 parts pour l’autre.
Gérants : Mme Mercedeh ALTARE et M. Laurent ALTARE.
Une expédition des statuts de la S.A.R.L. «ALTARE» a été déposée au Greffe Général des ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Communiqué n° 2001-08 du 13 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison à compter du 1er octobre 1999
fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité exceptionnelle de 5% de leur montant. Cette indemnité ne donne pas lieu aux versements et aux retenues ... fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité exceptionnelle de 5% de leur montant. Cette indemnité ne donne pas lieu aux versements et aux retenues ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Communiqué n° 2001-09 du 13 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison à compter du 1er octobre 2000.
hebdomadaires)
7.101,38 F
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales ... hebdomadaires)
7.101,38 F
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-351 du 30 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 59 ... Arrêté Ministériel n° 2022-351 du 30 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié. ...