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Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-333 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Éducateur de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-4677 du 10 octobre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-4677 du 10 octobre 2023 portant ouverture d'un concours en vue ... Arrêté Municipal n° 2024-333 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Éducateur de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles). ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Décision du 10 juin 2003
Recours en appréciation de validité des décisions, en date des 6 août 1997 et 27 février 1998, par lesquelles le chef du service du contrôle technique et de la circulation a refusé à M. G. une ... Recours en appréciation de validité des décisions, en date des 6 août 1997 et 27 février 1998, par lesquelles le chef du service du contrôle technique et de la circulation a refusé à M. G. une ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un chef de service
dans le Département de Médecine Interne.
'un mois à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la Principauté et selon des dispositions statutaires dont ... 'un mois à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la Principauté et selon des dispositions statutaires dont ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-438 du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifé
’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... ’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Apports de Fonds de Commerce - Première Insertion
Aux termes d'un acte en date du 22 novembre 1999, Mme Anne SEGOND, épouse LE GAL DE KERANGAL, demeurant à Monaco au 63, boulevard du Jardin Exotique,
a apporté à la Société en Nom Collectif "LE ... Aux termes d'un acte en date du 22 novembre 1999, Mme Anne SEGOND, épouse LE GAL DE KERANGAL, demeurant à Monaco au 63, boulevard du Jardin Exotique,
a apporté à la Société en Nom Collectif "LE ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Apports de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte en date du 22 novembre 1999, Mme Anne SEGOND, épouse LE GAL DE KERANGAL, demeurant à Monaco au 63, boulevard du Jardin Exotique,
a apporté à la Société en Nom Collectif "LE ... Aux termes d'un acte en date du 22 novembre 1999, Mme Anne SEGOND, épouse LE GAL DE KERANGAL, demeurant à Monaco au 63, boulevard du Jardin Exotique,
a apporté à la Société en Nom Collectif "LE ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-634 du 23 décembre 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy et ce, dans ce sens.
Art. 3.
• Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police et ... intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy et ce, dans ce sens.
Art. 3.
• Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police et ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
..., exploité 30, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 29 juin 2001.
Signé : H. REY.
... ..., exploité 30, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 29 juin 2001.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
..., exploité 30, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 juin 2001.
Signé : H ... ..., exploité 30, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 juin 2001.
Signé : H ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-566 du 16 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
la liste. Salim a intégré la direction de la LRA en 2010\. Il fait partie d'un groupe de dirigeants de la LRA qui travaillent aux côtés de Joseph Kony.
Renseignements issus du résumé des motifs de l ... la liste. Salim a intégré la direction de la LRA en 2010\. Il fait partie d'un groupe de dirigeants de la LRA qui travaillent aux côtés de Joseph Kony.
Renseignements issus du résumé des motifs de l ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu le 29 avril 2013, par le notaire soussigné,
M. Carlo ROSSI et Mme Susan HUBBERT, son épouse, domiciliés 8, avenue des Citronniers, à Monaco, ont cédé, à M. Dario LA GUARDIA ... Aux termes d’un acte reçu le 29 avril 2013, par le notaire soussigné,
M. Carlo ROSSI et Mme Susan HUBBERT, son épouse, domiciliés 8, avenue des Citronniers, à Monaco, ont cédé, à M. Dario LA GUARDIA ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu le 29 avril 2013, par le notaire soussigné,
M. Carlo ROSSI et Mme Susan HUBBERT, son épouse, domiciliés 8, avenue des Citronniers, à Monaco, ont cédé, à M. Dario LA GUARDIA ... Aux termes d’un acte reçu le 29 avril 2013, par le notaire soussigné,
M. Carlo ROSSI et Mme Susan HUBBERT, son épouse, domiciliés 8, avenue des Citronniers, à Monaco, ont cédé, à M. Dario LA GUARDIA ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Décision du Haut Commissaire, en date du 10 février 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique professionnelle »
’informations nominatives ayant pour finalité la «Gestion de la messagerie électronique professionnelle» ;
• Le responsable de traitement est Le Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation ... ’informations nominatives ayant pour finalité la «Gestion de la messagerie électronique professionnelle» ;
• Le responsable de traitement est Le Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Avis de recrutement n° 2003-106 d'un Rédacteur au Service des Travaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Rédacteur sera vacant au Service des Travaux Publics, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Rédacteur sera vacant au Service des Travaux Publics, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant ...