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Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-873 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... Arrêté Ministériel n° 2019-873 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-871 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... Arrêté Ministériel n° 2019-871 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1228 du 27 décembre 2018 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... Arrêté Ministériel n° 2018-1228 du 27 décembre 2018 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1054 du 8 novembre 2018 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. CONCEPT » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de ... Arrêté Ministériel n° 2018-1054 du 8 novembre 2018 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-182 du 5 avril 2012 portant application de la loi n° 1.385 du 15 décembre 2011 portant diverses mesures en matière de mise à jour de la législation sur les sociétés anonymes, les sociétés civiles, les trusts et les fondations
cinq années.
L’obligation de tenue de la comptabilité des trusts incombe aux trustees, aux co-trustees ainsi qu’aux représentants locaux des trusts figurant sur la liste mentionnée à l’article 3 de la ... cinq années.
L’obligation de tenue de la comptabilité des trusts incombe aux trustees, aux co-trustees ainsi qu’aux représentants locaux des trusts figurant sur la liste mentionnée à l’article 3 de la ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Arrêté Ministériel n° 98-159 du 27 mars 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C indices majorés extrêmes : 243/346).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront satisfaire aux ... ;
- justifier d'une expérience administrative de plus d'un an ;
- maîtriser l'utilisation des traitements de texte.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1183 du 18 décembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de Circulation, modifié.
'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012 ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012 ... par le Service des Titres de Circulation, modifié. ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-43 du 24 janvier 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-338 du 24 mai 2016 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, modifié.
, Employé de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès, est nommé en remplacement de M. Manuel Vitali, en qualité de membre titulaire représentant les fonctionnaires au sein de la Commission Paritaire ... , Employé de bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès, est nommé en remplacement de M. Manuel Vitali, en qualité de membre titulaire représentant les fonctionnaires au sein de la Commission Paritaire ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-539 du 30 octobre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"SCIENTIFIC SERVICES VARIETIES" en abrégé "S.S.V."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SCIENTIFIC SERVICES VARIETIES" en abrégé "S.S ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SCIENTIFIC SERVICES VARIETIES" en abrégé "S.S ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1227 du 27 décembre 2018 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Corentin Mondielli ;
Vu l'avis émis par l'Association dénommée « Registre des ... Arrêté Ministériel n° 2018-1227 du 27 décembre 2018 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-46 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SERVICES ELECTRONIQUES ET SONS S.A.M." en abrégé "S.E.S. S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Services Electroniques et Sons S.A.M." en ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Services Electroniques et Sons S.A.M." en ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-764 du 19 octobre 2017 approuvant la modification des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Cadres des Activités de Restauration des Casinos - (SECARC) ».
Employés et Cadres des Activités de Restauration des Casinos (SECARC) » ;
Vu la demande aux fins d'approbation de la modification des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Cadres des ... Employés et Cadres des Activités de Restauration des Casinos (SECARC) » ;
Vu la demande aux fins d'approbation de la modification des statuts du syndicat dénommé « Syndicat des Employés et Cadres des ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-2 du 6 janvier 2022 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
’article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... 'article 19 - Titre III - de la Convention considérant que les dispositions à prendre doivent nécessairement sortir leur plein effet avant même leur publication au « Journal de Monaco » que dès lors elles ... Arrêté Ministériel n° 2022-2 du 6 janvier 2022 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-138 du 10 mars 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO S.A.M. " agissant en vertu des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO S.A.M. " agissant en vertu des ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-211 du 18 avril 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile
, dans sa partie comprise entre le virage dit de «La Rascasse» et son intersection avec l’avenue du Port.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 23 mai 2013 de 06 heures à la fin des épreuves ... , dans sa partie comprise entre le virage dit de «La Rascasse» et son intersection avec l’avenue du Port.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 23 mai 2013 de 06 heures à la fin des épreuves ...