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Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-394 du 25 juillet 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2004-311 du 17 juin 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-395 du 25 juillet 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2001-26 du 15 janvier 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-195 du 29 mai 1995 autorisant un pharmacien à ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-195 du 29 mai 1995 autorisant un pharmacien à ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-398 du 25 juillet 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2003-349 du 11 juin 2003 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-472 du 25 septembre 1989 autorisant un ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-472 du 25 septembre 1989 autorisant un ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-855 du 30 décembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Ars et Mens»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-787 du 25 novembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Whales, what else ?»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-580 du 11 octobre 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-374 du 5 juillet 2001 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant opérateur.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-559 du 7 novembre 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "AMICALE DES MAROCAINS DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-1 du 6 janvier 2005 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée " MONACO PARACHUTE TEAM ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-410 du 19 août 2004 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée " ACADEMIE DE SELF-DEFENSE DE MONACO ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-553 du 9 novembre 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "O2VIE"
Nous, Ministre de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2005-159 du 21 mars 2005 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre par les personnes morales de droit public, publié au Journal de Monaco du 25 mars 2005.
Lire page 480 :
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ART. 2.
L'arrêté ministériel n° 2004-165 du 26 mars 2004 est abrogé. au lieu de l ... Lire page 480 :
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ART. 2.
L'arrêté ministériel n° 2004-165 du 26 mars 2004 est abrogé. au lieu de l ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-467 du 19 septembre 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-461 du 11 août 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2005-268 du 25 mai 2005 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «Laboratoire Theramex» à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-269 du 25 mai 2005 autorisant la société ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-269 du 25 mai 2005 autorisant la société ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-511 du 22 septembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Hand-Ball».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2012-45 du 26 janvier 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Biotherm», publié au Journal de Monaco du 3 février 2012
Il fallait lire page 126 :
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Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 2 des statuts ... Il fallait lire page 126 :
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Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 2 des statuts ...