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Journal n°8234 du 17 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GRILLINI Sport Management SARL
conception, l’organisation et la gestion d’évènements sportifs dans le domaine de la moto, à l’exclusion des missions réservées à l’Automobile Club de Monaco et au Moto Club de Monaco et en accord avec celui ... conception, l’organisation et la gestion d’évènements sportifs dans le domaine de la moto, à l’exclusion des missions réservées à l’Automobile Club de Monaco et au Moto Club de Monaco et en accord avec celui ...
Journal n°7698 du 8 avril 2005
Modification aux statuts - Société en Commandite Simple dénommée MARCIANO et Cie (anciennement TAIEB et Cie) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
souvenirs, vente de pellicules photographiques et vente de jouets scientifiques et leurs accessoires, vente de bijouterie fantaisie, objets artisanaux et tous articles de cadeaux", exploité dans des locaux ... souvenirs, vente de pellicules photographiques et vente de jouets scientifiques et leurs accessoires, vente de bijouterie fantaisie, objets artisanaux et tous articles de cadeaux", exploité dans des locaux ...
Journal n°7747 du 17 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-025 du 13 mars 2006 portant reprise des Concessions déclarées en état d'abandon au Cimetière de Monaco.
époque, sont déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la ... époque, sont déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de Service Adjoint en Neurologie dans le Service des Spécialités Médicales.
de dix jours à compter de la publication du présent avis. La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la Principauté et selon ... de dix jours à compter de la publication du présent avis. La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la Principauté et selon ...
Journal n°8072 du 8 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.789 du 29 mai 2012 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
habituelle.» B. L’article 13 est complété par un 12° ainsi rédigé : «12°. Accès aux réseaux de transport et de distribution d’électricité ou de gaz naturel, accès aux réseaux de chauffage ou de ... habituelle.» B. L’article 13 est complété par un 12° ainsi rédigé : «12°. Accès aux réseaux de transport et de distribution d’électricité ou de gaz naturel, accès aux réseaux de chauffage ou de ...
Journal n°7352 du 21 août 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les lundis, mercredis et vendredis, à 14 h 30 et 16 h, une conférencière spécialisée présente au public, sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée Salle de ... les lundis, mercredis et vendredis, à 14 h 30 et 16 h, une conférencière spécialisée présente au public, sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée Salle de ...
Journal n°8665 du 20 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4778 du 10 octobre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service Informatique).
représentant, - le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, - Mme Maria-Isabel Tomas Bendito, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux ... , -           le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, -           le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou ...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum Du 9 au 13 juillet à 21 h, Comédie Musicale « West Side Story ». Fort Antoine Le 8 juillet à 21 h 30, « la Nuit des rois » de William Shakespeare par la Compagnie du Matamore ... Grimaldi Forum Du 9 au 13 juillet à 21 h, Comédie Musicale « West Side Story ». Fort Antoine Le 8 juillet à 21 h 30, « la Nuit des rois » de William Shakespeare par la Compagnie du Matamore ...
Journal n°7691 du 18 février 2005
Avis de recrutement n° 2005-29 d'un Chef de Section au Service d'informations et de Contrôle des Circuits Financiers.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section au Service d'informations et de Contrôle des Circuits Financiers ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section au Service d'informations et de Contrôle des Circuits Financiers ...
Journal n°7651 du 14 mai 2004
Avis de convocation - MONACO BETON Société Anonyme Monégasque au capital de 228.000 € Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2003 ; - Quitus aux ... 'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ; - Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2003 ; - Quitus aux ...
Journal n°8228 du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-368 du 28 mai 2015 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la compagnie d’assurance « La Paix Protection Juridique et Fiscale » à la société « Aviva Assurances »
obligations qui s’y rattachent, de son portefeuille de contrats d’assurance souscrits sur le territoire monégasque à la société « Aviva Assurances » ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de ... obligations qui s’y rattachent, de son portefeuille de contrats d’assurance souscrits sur le territoire monégasque à la société « Aviva Assurances » ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de ...
Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
-André Chiappori, Professeur d’Université,              Ameur Chiha, Consul honoraire de Tunisie à Monaco,              Christian Descheemaeker, Président de la Commission Supérieure des Comptes ... Tunisie à Monaco, Christian Descheemaeker, Président de la Commission Supérieure des Comptes, Antoine Dinkel, Directeur des Services Fiscaux, Frédéric Fautrier, Directeur de l'Agence Monégasque de Sécurité ... Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8671 du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.223 du 27 novembre 2023 portant élévation dans l'Ordre de Saint‑Charles.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’État et le Chancelier de l’Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'État et le Chancelier de l'Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ... Ordonnance Souveraine n° 10.223 du 27 novembre 2023 portant élévation dans l'Ordre de Saint‑Charles. ...
Journal n°7449 du 30 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.513 du 20 juin 2000 rendant exécutoire l'échange de lettres relatif à l'application de l'article 7 modifié de la Convention de voisinage entre la France et la Principauté de Monaco, signée à Paris le 18 mai 1963
françaises, dans l'exercice de leurs fonctions, sont punis, conformément à la législation de la Principauté, comme s'ils avaient été commis contre les agents de la Principauté exerçant des fonctions analogues ... conclu avec elle des accords relatifs à la suppression des contrôles des personnes aux frontières communes. Les autorités françaises peuvent délivrer dans les zones de contrôle qui leur sont affectées ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-051 du 28 juin 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...

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Version 2018.11.07.14