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Journal n°7664
du 13 août 2004
Renouvellement de gérance - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 janvier 2004, enregistré à Monaco le 13 mai 2004, Folio 15, Case 3, la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, dont le siège ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 janvier 2004, enregistré à Monaco le 13 mai 2004, Folio 15, Case 3, la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, dont le siège ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-496 du 9 septembre 2008 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
2008, à 00 h 01 au mercredi 31 décembre 2008, à 23 h 59, la circulation des véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes et des autocars de tourisme est interdite :
- sur le ... 2008, à 00 h 01 au mercredi 31 décembre 2008, à 23 h 59, la circulation des véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes et des autocars de tourisme est interdite :
- sur le ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.337 du 1er février 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section, Responsable du Secrétariat Particulier du Ministre d'État.
Principal au sein du Groupe de Sécurité de la Famille Princière relevant de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 janvier 2019 qui Nous a été ... Principal au sein du Groupe de Sécurité de la Famille Princière relevant de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 janvier 2019 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 7.337 du 1er février 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section, Responsable du Secrétariat Particulier du Ministre d'État. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-288 du 2 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang, modifié.
la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles, modifié ;
Vu l’avis émis par le Comité de la santé publique en date du 4 avril 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles, modifié ;
Vu l'avis émis par le Comité de la santé publique en date du 4 avril 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Arrêté Ministériel n° 2022-288 du 2 juin 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang, modifié. ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Loi n° 1.433 du 8 novembre 2016 portant création du bail à usage de bureau.
contractuellement choisi de s'y soumettre.
Article 1616-2 : Le contrat de bail à usage de bureau a pour objet exclusif la location de locaux affectés à l'exercice d'un travail intellectuel ainsi qu'à celui des ... contractuellement choisi de s'y soumettre.
Article 1616-2 : Le contrat de bail à usage de bureau a pour objet exclusif la location de locaux affectés à l'exercice d'un travail intellectuel ainsi qu'à celui des ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
Cession de droit au bail - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco, le 7 décembre 2006, la "S.A.M. AVANGARDE", ayant son siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, a cédé à M. Guy-Alain MIERCZUK ... Aux termes d'un acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco, le 7 décembre 2006, la "S.A.M. AVANGARDE", ayant son siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, a cédé à M. Guy-Alain MIERCZUK ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Cession de droit au bail - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco, le 7 décembre 2006, la "S.A.M. AVANGARDE", ayant son siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, a cédé à M. Guy-Alain MIERCZUK ... Aux termes d'un acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco, le 7 décembre 2006, la "S.A.M. AVANGARDE", ayant son siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, a cédé à M. Guy-Alain MIERCZUK ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 7 novembre 2011, M. Jean-Paul VALLE, domicilié 98, Bd des 2 Corniches, à Nice (A-M), a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 7 novembre 2011, M. Jean-Paul VALLE, domicilié 98, Bd des 2 Corniches, à Nice (A-M), a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 7 novembre 2011, M. Jean-Paul VALLE, domicilié 98, Bd des 2 Corniches, à Nice (A-M), a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 7 novembre 2011, M. Jean-Paul VALLE, domicilié 98, Bd des 2 Corniches, à Nice (A-M), a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 avril 2015,
Mme Alexandra DJEKHAR, domiciliée n° 11, avenue des Guelfes à Monaco, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée « S ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 avril 2015,
Mme Alexandra DJEKHAR, domiciliée n° 11, avenue des Guelfes à Monaco, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée « S ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 avril 2015,
Mme Alexandra DJEKHAR, domiciliée n° 11, avenue des Guelfes à Monaco, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée « S ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 avril 2015,
Mme Alexandra DJEKHAR, domiciliée n° 11, avenue des Guelfes à Monaco, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée « S ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Consultation pour une convention d'exploitation du domaine public concernant les prestations de coaching au sein de l'espace fitness du Centre Hospitalier Princesse Grace.
:
• le Cahier des Charges,
• les Prescriptions Administratives et Règlement de consultation,
• le Bordereau de Prix Unitaire,
• l'Offre type,
• le Règlement Intérieur de l'Espace Fitness,
• la Charte d ... Intérieur de l'Espace Fitness,
• la Charte d'utilisation de l'Espace Fitness.
L'attention des candidats est appelée sur le fait que toute offre incomplète ne pourra être prise en considération.
Le ... Consultation pour une convention d'exploitation du domaine public concernant les prestations de coaching au sein de l'espace fitness du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.
l'ordonnance souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la délibération ... l'ordonnance souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 19 juillet 2016 ;
Vu la délibération ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1318 du 11 avril 2008 portant dénomination des Voies et Espaces Publics
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un Chef de Service dans le Service de Chirurgie Digestive et Viscérale
naissance ;
- certificat de nationalité ;
- extrait du casier judiciaire ;
- copie des diplômes, titres et références.
Il est demandé aux candidat(e)s de présenter un projet de service.
Les candidatures ... naissance ;
- certificat de nationalité ;
- extrait du casier judiciaire ;
- copie des diplômes, titres et références.
Il est demandé aux candidat(e)s de présenter un projet de service.
Les candidatures ...