Rechercher un journal, un article
Journal n°8187
du 22 août 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.927 du 1er août 2014 portant nomination des membres de la Commission Supérieure des Comptes, publiée au Journal de Monaco du 15 août 2014
Il fallait lire page 1899 :
« ....................................................................................................
« M. Bertrand Schwerer..... »
.................................................................................................... »
au lieu...
« ....................................................................................................
« M. Bertrand Schwerer..... »
.................................................................................................... »
au lieu...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Décision Souveraine en date du 3 juin 2016 nommant les Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion des Ballets de Monte-Carlo
Par décision en date du 3 juin 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion des Ballets de Monte-Carlo :
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Int...
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Int...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.871 du 8 juin 2016 portant nomination d’un membre titulaire du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.312 du 11 mai 2015 portant nominations...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.312 du 11 mai 2015 portant nominations...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.872 du 8 juin 2016 portant nomination d’un membre associé du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.379 du 28 juin 2013 portant nomination...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.379 du 28 juin 2013 portant nomination...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Décision Souveraine en date du 30 mars 2016 nommant des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 19 janvier 2018, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.800 du 4 avril 2016 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance n° 3.840 du 10 juillet 2012 portant nomination des membres du Comité de G...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance n° 3.840 du 10 juillet 2012 portant nomination des membres du Comité de G...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-264 du 31 mars 2016 nommant des membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordon...
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordon...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-265 du 31 mars 2016 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-674 du 20 décembre 2011 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu l’arrêté ministériel n°...
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-674 du 20 décembre 2011 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu l’arrêté ministériel n°...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-296 du 25 avril 2016 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2005-140 du 14 mars 2005 portant nomination des membres de la Commission spéciale des accidents du travail et de la Commission spéciale des maladies professionnelles
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assu...
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assu...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 20 février 2014 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
- le Conseiller de Gou...
- le Conseiller de Gou...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco» :
- Mme Marie-Claude BEAUD,...
- Mme Marie-Claude BEAUD,...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.751 du 5 mars 2014 portant nomination de deux membres du Conseil Economique et Social
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique et Social, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.002 du 22 octobre 2012 relative à la désignation des membres du Conseil Economique et S...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique et Social, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.002 du 22 octobre 2012 relative à la désignation des membres du Conseil Economique et S...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.702 du 3 février 2014 portant nomination des membres de la Cour Supérieure d’Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l’arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée et complétée par les lois n° 603 du 6 juin 1955 et...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l’arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée et complétée par les lois n° 603 du 6 juin 1955 et...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.234 du 11 mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu Notre ordonnance n° 3.716 du 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu Notre ordonnance n° 3.716 du 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration d...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.235 du 11 mars 2015 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 novembre 1945, créant l’Organisation des Nations Unies pour l’Education, la Science...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 novembre 1945, créant l’Organisation des Nations Unies pour l’Education, la Science...