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Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-295 du 15 avril 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Marcello Mariani ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Serge Toreilles, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Marcello Mariani ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-331 du 18 mai 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-620 du 23 octobre 2012 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit mai deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ... Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit mai deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-437 du 12 juillet 2016 autorisant un Praticien Hospitalier à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
Princesse Grace, modifié ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 28 avril 2016 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu la ... Princesse Grace, modifié ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 28 avril 2016 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu la ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-191 du 26 février 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-974 du 24 octobre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).
, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-298 du 27 avril 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-355 du 17 juillet 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-355 du 17 juillet ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-355 du 17 juillet ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-862 du 14 décembre 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2011-690 du 23 décembre 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-271 du 28 mars 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2008-746 du 3 novembre 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2008-746 du 3 novembre 2008, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est ... 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2008-746 du 3 novembre 2008, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-438 du 28 juillet 2014 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Wattebled épouse Faraggi ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Anne Wattebled épouse Faraggi ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-612 du 1er octobre 2015 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-91 du 15 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
requête formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la ... formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-158 du 25 février 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-259 du 9 avril 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-607 du 1er octobre 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-523 du 17 septembre 2014 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ... conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-903 du 28 décembre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie-Oncologie).
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit décembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d ...