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Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.111 du 22 juin 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Karine, Odile, Louise Latore tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Karine, Odile, Louise Latore tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ... Ordonnance Souveraine n° 8.111 du 22 juin 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Deuxième Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (22-23 juin 2019)
-Maritimes), sont mis à l'honneur, au travers notamment d'animations, de danses et de musiques folkloriques, de jeux pour enfants et de stands d'artisanats ainsi que de spécialités locales.
Le 22 juin, à 10 h 45, S.A ... -Maritimes), sont mis à l'honneur, au travers notamment d'animations, de danses et de musiques folkloriques, de jeux pour enfants et de stands d'artisanats ainsi que de spécialités locales.
Le 22 juin, à 10 h 45, S.A ... Deuxième Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (22-23 juin 2019) ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.308 du 22 mars 2002 portant naturalisations monégasques.
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ... 3 ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ... Ordonnance Souveraine n° 15.308 du 22 mars 2002 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.809 du 22 mars 2001 portant naturalisations monégasques.
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ... Ordonnance Souveraine n° 14.809 du 22 mars 2001 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.806 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Maria del Carmen LEMONIZ E ISASI, épouse GRAMAGLIA, tendant à son admission parmi ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Maria del Carmen LEMONIZ E ISASI, épouse GRAMAGLIA, tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 14.806 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.808 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque.
;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Montserrat GARCIA-VIDAL, épouse MARCHETTI, tendant à son admission parmi Nos ... Ordonnance Souveraine n° 14.808 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.807 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Alfred, Raoul, Armand MARCHETTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Alfred, Raoul, Armand MARCHETTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 14.807 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.805 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Sylvio, Daniel, David, Raymond GRAMAGLIA, tendant à son admission parmi Nos ...
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Michel, Sylvio, Daniel, David, Raymond GRAMAGLIA, tendant à son admission ... Ordonnance Souveraine n° 14.805 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.810 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque.
;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Véronique, Amélie, Marie NATALI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ... Ordonnance Souveraine n° 14.810 du 22 mars 2001 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.049 du 22 avril 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco le 26 avril 2019 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco le 26 avril 2019 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de ... Ordonnance Souveraine n° 8.049 du 22 avril 2020 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-306 du 22 avril 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
Les mentions suivantes sont ajoutées à l’annexe de l’arrêté ministériel susvisé :
Personnes ... œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
margin-bottom:8.5pt;margin-left:29.35pt;text-align:justify;text-indent:-18.0pt; line-height:9.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2021-306 du 22 avril 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.770 du 22 février 2023 portant modification de la composition de la Commission instituée par l'article 65-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ... 3 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ... Ordonnance Souveraine n° 9.770 du 22 février 2023 portant modification de la composition de la Commission instituée par l'article 65-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-26 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.208 du 20 novembre 2018 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau à la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.208 du 20 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la ... Arrêté Ministériel n° 2024-26 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
SO CLEAN & BIO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22 et 26, rue Plati - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 18 janvier 2023, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « SO CLEAN & BIO » ont :
- pris acte de la ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 18 janvier 2023, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « SO CLEAN & BIO » ont :
- pris acte de la ... SO CLEAN & BIO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22 et 26, rue Plati - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales.
loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant ... n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant ... Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales. ...