Rechercher un journal, un article
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.557 du 16 mai 2024 portant modification de la composition du Comité Scientifique International du Musée d'Anthropologie Préhistorique de Monaco.
’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Art Contemporain pour l'édition 2005.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... 'Art Contemporain pour l'édition 2005.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
, compositeur français ;
Ivan FEDELE, compositeur italien ;
Cristobal HALFFTER, compositeur espagnol ;
Marek JANOWSKI, Directeur Musical de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo ;
Arvo PÄRT ... , compositeur français ;
Ivan FEDELE, compositeur italien ;
Cristobal HALFFTER, compositeur espagnol ;
Marek JANOWSKI, Directeur Musical de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo ;
Arvo PÄRT ...
Journal n°8094
du 9 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.018 du 30 octobre 2012 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières
.
Conformément à l’article 11 de la loi n° 1.338 du 10 septembre 2007 relatif aux membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières choisis en raison de leur compétence, sont nommés membres pour une ... .
Conformément à l’article 11 de la loi n° 1.338 du 10 septembre 2007 relatif aux membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières choisis en raison de leur compétence, sont nommés membres pour une ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.862 du 26 janvier 1999 portant nominations des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
;
Marius CONSTANT, compositeur français ;
Cristobal HALFFTER, compositeur espagnol ;
Me Marek JANOWSKI, Directeur Musical de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo ;
Mme Betsy JOLAS, compositeur ... CHAYNES, compositeur français ;
Marius CONSTANT, compositeur français ;
MM.
Cristobal HALFFTER, compositeur espagnol ;
Me
Marek JANOWSKI, Directeur Musical de l'Orchestre Philharmonique de ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.227 du 7 février 2002 portant nomination des membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco
espagnol ;
Charles Chaynes, compositeur français ;
Ivan Fedele, compositeur italien ;
Cristobal Halffter, compositeur espagnol ;
Marek Janowski, Directeur Musical de l ... ;
Charles Chaynes, compositeur français ;
Ivan Fedele, compositeur italien ;
Cristobal Halffter, compositeur espagnol ;
Marek Janowski, Directeur Musical de l'Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.183 du 13 novembre 2018 portant nomination des membres du Tribunal du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d'un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 446 du 16 mai 1946 portant création d'un Tribunal du Travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.631 du 20 juin 2024 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Croix‑Rouge Monégasque.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 806 ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.711 du 19 avril 2010 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature
Versailles, désigné par le Conseil de la Couronne ;
- M. Pierre Julien, professeur agrégé des facultés de droit, désigné par le Conseil National ;
- M. Patrick Gérard, Recteur de l’Académie, Chancelier des ... Versailles, désigné par le Conseil de la Couronne ;
- M. Pierre Julien, professeur agrégé des facultés de droit, désigné par le Conseil National ;
- M. Patrick Gérard, Recteur de l’Académie, Chancelier des ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.231 du 19 juin 2009 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
:
M. Patrick Medecin.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... :
M. Patrick Medecin.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.707 du 28 février 2003 portant nomination d'un
membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit février deux mille trois.
RAINIER.
Par le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit février deux mille trois.
RAINIER.
Par le ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.029 du 3 novembre 2003 nommant les membres
du Tribunal du Travail.
AUGE
MM.
Philippe RION.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... AUGE
MM.
Philippe RION.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.301 du 28 avril 2004 portant nomination des membres de la
Commission de Contrôle des informations Nominatives.
Nominatives.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ... Nominatives.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.091 du 5 décembre 2003 portant nomination d'un
membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq décembre ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq décembre ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.620 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un membre de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze janvier deux mille cinq.
RAINIER.
Par ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze janvier deux mille cinq.
RAINIER.
Par ...