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Journal n°8427
du 29 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.410 du 25 mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.410 du 25 mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.663 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.663 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.831 du 5 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 30 décembre 2019.
Notre Secrétaire d ... de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 30 décembre 2019.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 7.831 du 5 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.636 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 5.636 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.635 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 5.635 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.380 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 mars 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 mars 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.380 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.589 du 18 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 septembre 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.589 du 18 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.139 du 3 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.139 du 3 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.364 du 26 février 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 7.364 du 26 février 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
», Allée Guillaume Apollinaire (p. 2391).
Direction de l'Habitat.
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.702 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre Pesquerel, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre Pesquerel, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Ordonnance Souveraine n° 7.702 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.703 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Dimitri Wenden, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Dimitri Wenden, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Ordonnance Souveraine n° 7.703 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.701 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Dautelle, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thibault Dautelle, Lieutenant de Police stagiaire, est nommé en qualité de Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique et ... Ordonnance Souveraine n° 7.701 du 27 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°3573
du 1 juillet 1926
-Jean.
Distribution des Prix aux élèves du Lycee de Garçons et de l'Etablissement Secondaire de Jeunes Filles.
Annexe au « Journal de Monaco »
CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance du 28 mai 1926.
MAISON ...
Journal n°6514
du 30 juillet 1982
juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.3(5 du 17 août 1978 fixant les ...