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Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Avis de recrutement n° 2004-180 d'une Infirmière à l'Inspection Médicale
des Scolaires de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Avis de recrutement n° 2006-125 d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des
Scolaires de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Avis de recrutement n° 2005-112 d'une Infirmière à l'Inspection
Médicale des Scolaires de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
Avis de recrutement n° 2015-149 d’un Dessinateur-projeteur à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Dessinateur-projeteur à la Direction de l’Aménagement Urbain pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Dessinateur-projeteur à la Direction de l’Aménagement Urbain pour ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-134 d'une Infirmière à l'Inspection Médicale
des Scolaires de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Délibération n° 2012-99 du 25 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre par la direction des services fiscaux du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «gestion des mandataires agréés dans le cadre de la loi n° 1.381»
Informations Nominatives
Préambule
La loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers charge la Direction des Services Fiscaux de ... Informations Nominatives
Préambule
La loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers charge la Direction des Services Fiscaux de ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Avis de recrutement n° 2014-97 d’un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l’Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l’Aménagement Urbain pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l’Aménagement Urbain pour ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-115 d’un Garçon de Bureau à la Direction du Budget et du Trésor
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Garçon de Bureau à la Direction du Budget et du Trésor, pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Garçon de Bureau à la Direction du Budget et du Trésor, pour une ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Délibération n° 2017-77 du 17 mai 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la tDCS comme traitement complémentaire des symptômes persistants de schizophrénie (SCH) », dénommé « Étude STIMZO » présenté par les Hospices Civils de Lyon, représentés en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
directement en France sous la responsabilité des Hospices Civils de Lyon et conformément à la règlementation française.
Sur l'exercice du droit d'accès, de modification et de mise à jour
Le droit d'accès ... directement en France sous la responsabilité des Hospices Civils de Lyon et conformément à la règlementation française.
Sur l'exercice du droit d'accès, de modification et de mise à jour
Le droit d'accès ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Délibération n° 2017-81 du 17 mai 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des enquêtes de satisfaction du service de renseignements téléphoniques » présenté par Monaco Telecom SAM.
renseignements, il soumet le traitement ayant pour finalité « Gestion des enquêtes de satisfaction du service de renseignements téléphoniques » à l'avis de la Commission, conformément aux dispositions de l ... renseignements, il soumet le traitement ayant pour finalité « Gestion des enquêtes de satisfaction du service de renseignements téléphoniques » à l'avis de la Commission, conformément aux dispositions de l ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2018-2 du 17 janvier 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecte d'informations nominatives et financières, dans le cadre de l'obligation d'échange automatique d'informations à des fins fiscales » et dénommé « Enregistrement et réception des déclarations des IFMD » de la Direction des Services Fiscaux, présenté par le Ministre d'État.
, consultation et modification des utilisateurs primaires des IFMD (sur la demande des IFMD) ;
- la Direction Informatique de la Principauté de Monaco : accès pour la maintenance (pas d'accès aux données ... demande des IFMD) ;
- la Direction Informatique de la Principauté de Monaco : accès pour la maintenance (pas d'accès aux données nominatives) ;
- les prestataires externes : plateforme SMS ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Délibération n° 2011-43 du 16 mai 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du site Internet www.monaco-parkings.mc»
) ;
- informations en temps réel sur la fréquentation des parkings.
Au vu de ces éléments, la Commission constate que la finalité du traitement est déterminée et explicite, conformément aux dispositions de l ... ) ;
- informations en temps réel sur la fréquentation des parkings.
Au vu de ces éléments, la Commission constate que la finalité du traitement est déterminée et explicite, conformément aux dispositions de l ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Avis de recrutement n° 2018-83 d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l'Aménagement Urbain.
DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l'Aménagement Urbain ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Délibération n° 2014-142 du 8 octobre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la sous-étude génétique de la recherche biomédicale ABIRA : Comment prédire, analyser et diminuer les risques d’immunisation contre les traitements biologiques utilisés chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde ? », dénommé « Sous-étude génétique de l’étude ABIRA- N° EudraCT 2013-A01268-37 », présenté par l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) (France), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
concernées sont conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au ... concernées sont conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Avis de recrutement n° 2017-210 d'un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l'Aménagement Urbain ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l'Aménagement Urbain pour ...