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Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.149 du 10 octobre 2018 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.239 du 20 janvier 2017.
Ordonnance n° 6.239 du 20 janvier 2017 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.239 du 20 janvier 2017, susvisée, est abrogée, à compter du 15 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance n° 6.239 du 20 janvier 2017 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.239 du 20 janvier 2017, susvisée, est abrogée, à compter du 15 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 7.149 du 10 octobre 2018 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.239 du 20 janvier 2017. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.289 du 6 octobre 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017.
Ordonnance n° 6.531 du 4 septembre 2017 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017, susvisée, est abrogée, à compter du 11 novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance n° 6.531 du 4 septembre 2017 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017, susvisée, est abrogée, à compter du 11 novembre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.289 du 6 octobre 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.505 du 18 octobre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013.
fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice ... fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice ... Ordonnance Souveraine n° 9.505 du 18 octobre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.268 du 11 décembre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.576 du 2 décembre 2015.
Kazakhstan à exercer ses fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 5.576 du 2 décembre 2015, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d ... exercer ses fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 5.576 du 2 décembre 2015, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la ... Ordonnance Souveraine n° 10.268 du 11 décembre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.576 du 2 décembre 2015. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.269 du 11 décembre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 9.667 du 12 janvier 2023.
Ordonnance n° 9.667 du 12 janvier 2023 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 9.667 du 12 janvier 2023, susvisée, est abrogée, à compter du 26 décembre 2023.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance n° 9.667 du 12 janvier 2023 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 9.667 du 12 janvier 2023, susvisée, est abrogée, à compter du 26 décembre 2023.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 10.269 du 11 décembre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 9.667 du 12 janvier 2023. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.914 du 2 juin 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.108 du 11 décembre 2014.
fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 5.108 du 11 décembre 2014, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice ... fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 5.108 du 11 décembre 2014, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice ... Ordonnance Souveraine n° 9.914 du 2 juin 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.108 du 11 décembre 2014. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.216 du 25 avril 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005.
fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des ... fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 9.216 du 25 avril 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005. ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.110 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet ... Ordonnance Souveraine n° 15.110 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.570 du 25 mars 2021 conférant l'honorariat à un militaire de carrière.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la force publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.140 du 7 juillet 2020 admettant un militaire de ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la force publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.140 du 7 juillet 2020 admettant un militaire de ... Ordonnance Souveraine n° 8.570 du 25 mars 2021 conférant l'honorariat à un militaire de carrière. ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.706 du 27 septembre 2019 portant nomination de l'Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 7.706 du 27 septembre 2019 portant nomination de l'Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles. ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.297 du 11 mars 2002 portant nomination d'une Secrétaire-comptable de l'Auditorium Rainier III.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 15.297 du 11 mars 2002 portant nomination d'une Secrétaire-comptable de l'Auditorium Rainier III. ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.296 du 11 mars 2002 portant nomination d'un Responsable Technique de l'Auditorium Rainier III.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 15.296 du 11 mars 2002 portant nomination d'un Responsable Technique de l'Auditorium Rainier III. ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.295 du 11 mars 2002 portant nomination d'un Responsable Administratif de l'Auditorium Rainier III.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 15.295 du 11 mars 2002 portant nomination d'un Responsable Administratif de l'Auditorium Rainier III. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.326 du 30 octobre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du « Centre Scientifique de Monaco », modifiée, publiée au Journal de Monaco du 6 novembre 2020.
Il fallait lire pages 3417 et 3422 :
« Ordonnance Souveraine n° 8.326 du 30 octobre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du ...
Il fallait lire pages 3417 et 3422 :
« Ordonnance Souveraine n° 8.326 du 30 octobre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.326 du 30 octobre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du « Centre Scientifique de Monaco ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.098 du 16 juin 2020 rendant exécutoire le Tableau 1 de l'Annexe à la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, tel qu'adopté par la Conférence des États Parties le 27 novembre 2019.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 rendant exécutoire la Convention sur l'interdiction de la mise au ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 rendant exécutoire la Convention sur l'interdiction de la mise au ... Ordonnance Souveraine n° 8.098 du 16 juin 2020 rendant exécutoire le Tableau 1 de l'Annexe à la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des ...