Rechercher un journal, un article
Journal n°3861
du 26 novembre 1931
cette conférence, qui a valu à son auteur des félicitations bien méritées.
La Cour d'Appel, dans son audience du 9 novembre 1931, a rendu l'arrêt suivant :
Appel, par B. C.-J , employé d'hôtel, né le ...
Journal n°5948
du 24 septembre 1971
du 21 septembre 1971 réglementant la circulation des piétons sur une
partie de la Pole publique à l'occasion d'une épreuve sportive.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
vu la Loi n° 30 du 3 mai ...
Journal n°5867
du 6 mars 1970
celle-ci est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de Panaende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code Pénal 'ou de l'une de ces deux peines seulement. Le Tribunal pourra, en outre ...
Journal n°3717
du 14 mars 1929
déroulées avec un plein succès.
Voici les résultats techniques des différentes journées :
Dimanche :
Yachts de 8 mètres
I. Sylphéa, à M. Zerollo. ' 2 h. 22' 55"
2. Siris, à M. R. Paget 2 h. 26 ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
;
3°) d’apporter son concours à des personnes morales
de droit privé investies d’une mission de service public
dans le domaine de l’habitat et du logement ;
Vendredi 9 mai 2014
4°) de veiller au ...
Journal n°5223
du 11 novembre 1957
.
* *
La Cour d'Appel dans son audience du 26 septembre 1957 a prononcé la condamnation suivante :
C.1-LA., né le 15 septembre 1896 à Monaco, de nationalité monégasque, courtier, demeurant à Monaco ...
Journal n°5640
du 29 octobre 1965
-dactylographe, échelon s'établit comme suit depuis le ler octobre 1965 :
4,14 X 120 496,80 F.
A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
496,80
— 3,379, F.
147
C ...
Journal n°2354
du 18 août 1903
vendredy 26 nous partîmes de Stugar, passames le Neker a ESLING, sur un pont de pierre. C'est une ville impériale et grande.
Le lundy matin, premier de l'an, nous arrivasmes à Ulm, qui est encore ville ...
Journal n°1476
du 16 novembre 1886
.
S E id.
S E id.
S E id.
DATES
1 9 110 I 11 l 12 t 13 i 14 1 15
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et an niveau de la mer.
9 h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. f du soir ...
Journal n°3631
du 4 août 1927
. 18 30
Evian arr. 21 02
Retour :
Evian dép. 9h35
Annecy dép. 11 22
Aix-les-Bains dép. 12 47
Bellegarde dép. 12 20
Chambéry dép. 12 18
Paris arr. 22 05
Chemin de Fer de Paris à ...
Journal n°4888
du 11 juin 1951
carte seule) la prime d'attente est portée à :
3.000 fr. par mois pour les commis ; 4.000 fr. par Mois pour les chefs de partie
5.000 fr. par me pour les chefs cuisiniers.
c) pour le personnel au ...
Journal n°4767
du 14 février 1949
Predént du Tribunal de rentière lits-tance de Monaco du 28 août 1948) ;
3* Maritch oi Mark Bos°, ayant demeuré 22, boulevard des Capucines et 66, rue de Ponthieu à Paris ;
(Ordonnance de M. k Président ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
1992, modifiée par la
loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du
26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°3830
du 23 avril 1931
'Avril de la Chambre Consultative-s'ouvrira le jeudi 30 du même mois, au Siège de-cette Assemblée, boulevard Albert ler, à L* Condamine.
103
JOURNAL DE MONACO :3
2e 3e
4e 5e ne
7e 8e
9e
A irr. 2 ...
Journal n°5319
du 14 septembre 1959
. Laroboglia.
3° excursion : Grotte Pertus H (Méailles, B.-A.),
Directeurs : MM. J. Ph. Andras, J. Heyraud, S. Primard, G. laworsky, avec la collaboration de MM. J. Roby, C. Sainte-Marie, F. Vigna, J ...
Journal n°5062
du 11 octobre 1954
chacune de valeur nominale, émises en n'Urinéraire et à libérer du quart lors de la souscription
c) et de Modifier les articles 2, 3, 4, 7, 8, 31 et 32 des statuts qui seront désormais rédigés comtne suit ...
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Établissements bancaires pour l'année 1968 (p. 26).
CircUlaire n° 68-02 du 3 janvier 1968 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des Cadres (A.Gi.R.C.) qui ont pris effet à compter du lot ...
Journal n°4725
du 29 avril 1948
.662, du 20 avril 1948, portant nomi-
nation d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 283). Ordonnance Souveraine n^ 3.663, du 22 avril 1948, portant nomi-
nation dans l'Ordre de 'Saint-Charles (p ...
Journal n°1791
du 29 novembre 1892
Les manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée - Délimitation des quartiers ordonnancés visés à l'article 12 (p. 1 à 8).
Règlement d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint ...
Journal n°0675
du 30 mai 1871
— *nie classe, i fr.
DIE IVIENTON A NICE
DÉPARTS
MATIN SOIR
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
H, M.
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
H. M.
5 6
5 22
5 32
5 44 ...
Journal n°3569
du 3 juin 1926
MONACO
Vu la Loi n° 9o, du 3 janvier 1925 ; Notre Conseil d'Etat entendu
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les articles 5, 7 à 16, 18 à 24, 26 à 28, 3o à 5g, 61, 64 à 68, 71 à 73, 75 à ...
Journal n°6401
du 30 mai 1980
», en abrégé« D.I.F.C. A » ;
2°) de l'artide 3 des statuts (objet social) ;
3°) de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la somme de 100.000 francs à celle de 250 ...
Journal n°2788
du 3 octobre 1911
225
CINQUANTE - QUATRIÈME ANNÉE — N° 2788 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 3 Octobre 1911
0 Nit C
JOUR
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5134
du 27 février 1956
Docteur en Droit, Notaire
26, avenue de la Costa MONTI3-CARLO
CESSION DE DROIT AU RAIL
&entière Insertion
Aux termes d'un acte reçu par Me 'Settimo, notaire soussigné, le 22 février 1946; la Société ...
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...
Journal n°5533
du 18 octobre 1963
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.062 du I I octobré 1963'hanunant une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Grace (p. 866).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Mittisi`ériel n° 63-242 du 9 octobre 1963 ...
Journal n°5135
du 5 mars 1956
Fonctionnaires en •Retraite du Gouvernement Princier de Monaco » est autorisée dans la Principauté.
ART. 2.
Les Statuts annexés à la 'requête susvisée sont approuvés.
ART. 3.
Toute Modification auxdits ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-48 du 26 juin 2000 portant nomination d'une attachée dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil)
, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 26 juin 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 juin 2000.
Le Maire,
A ... , Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 26 juin 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°2721
du 26 juillet 1910
145
CINQUANTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 2721 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 26 Juillet 1910
JOURNAL I3E MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...