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Journal n°4552 du 11 janvier 1945
'acte en brevet en 'date du 22 novembre 1944. ART; 3. Lesdits Statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais 'et après accomplissement des formalités Prévues par ...
Journal n°2239 du 4 juin 1901
'Anaux). » L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 26 Mai au 2 Juin 1901 SAINT-JEAN, y. à vap. niella, russe, c. Mangeapan, sur lest. ONEGLIA, b.-g. Due Alleati, it ...
Journal n°1283 du 27 février 1883
peu voilé Températures) Maxima 9.3111.»112.9114.»114:8116.3114.9 extrêmes Minima 7.5 5.51 4.61 6.2 7.41 9.3 8.3 DATES I 19 120 I 21 I 22 I 23 24 I 25 Pluie tombée : 26" I. JOURNAL DE meNAco ...
Journal n°7899 du 13 février 2009
: turque. Passeport no : TR-P 614 166 (passeport turc délivré par le Consulat général de Turquie à Francfort-sur-le-Main, le 22.3.2006, valable jusqu’au 15.9.2009). Adresse : Südliche Ringstrasse 133 ...
Journal n°2954 du 27 octobre 1914
(Italie), demeurant à Beausoleil, 25 francs d'amende, pour coups et blessures volontaires; C. A., charretier, l'9 ans, demeurant à Beausoleil, -5a francs d'amende. Témoin défaillant. MQUVEMENT DU PORT ...
Annexes 1961 du 31 décembre 1961
domicilié à Cap-d'Ail (Alpes-Maritinfes, France) - 144, Avenue du 3 Septembre. Pour « Appareil amphibie de distraction ». Section C. CHIMIE ET MÉTALLURGIE Classe C 07. — Chimie organique. Division g ...
Journal n°0931 du 2 mai 1876
heures du matin : 11•7 it 6 heures du soir 44,, à 9 id. 13'7 à 9 ,, 13,, ii midi à minuit 121 à 3 heures du soir 1166"16 au 30:13'5. Moyenne ...
Journal n°4774 du 4 avril 1949
d'habitation (p, 169). OFIDONNANCE spuvEniutNE Ordonnance Souveraine n° 3.847, du 26 mars 1949, portant autorisation d'exercer, dans la Principauté, les fonctions de Consul Général d'une Puissance ...
Journal n°6075 du 1 mars 1974
Général à exercer ses fonctiom dans la Principauté. RAINIER III PAR LA 3RACB DE DIEU. PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 17 décembre 1973, par laquelle Sa Majesté ...
Journal n°4416 du 11 juin 1942
. _ De 18 à 19 .ans, : 3 15 151 20 630 - De 19 à 20 ans : 3 55- 170 40 710 ART. 2. Les taux fixés ci-dessus, s'entendent pour une durée normale de travail telle qu'elle résulte de la Loi n° 22 du ...
Journal n°6347 du 18 mai 1979
sera instauré sur la voie amont du quai Antoine I". - Seul le stationnement longitudinal, côté amont, quai Antdine I", sera autorisé. ART. 9. - le samedi 26 mai 1979 de 6 h 00 et jusqu'à la fin dès ...
Journal n°5946 du 10 septembre 1971
14 octobre 1968 portart exonération de la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine, modifié par les arrêtés n° 68372 du 22 novembre 1968, no 69-144 du 12 jttin.1969 ...
Journal n°1449 du 11 mai 1886
Allègre, id. ID. b. Fortune, fr., c. Moutte, id. ID. b. Marceau, fr., c. Gardin, id. ID. b. Six-Soeurs, fr., c. Briquet, id. Départs du 3 au 9 mai 1886 NICE, yacht à vap. Sylvia, angl., c. Trew ...
Journal n°4873 du 26 février 1951
. Par le Prince : Le Secrétaire d'État, A. CRoverro. b) c) (1) e) Isô JOURNAL DE MONACO Lundi 26 Février 19e1 Ordonnance Souveraine rio 354 du 16 févrter1951 complétant la composition de la ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro- gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécom munications (p. 3910). Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...

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Version 2018.11.07.14