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Journal n°8552
du 20 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.739 du 16 juillet 2021 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur des Permis de Conduire et de la Sécurité Routière au Service des Titres de Circulation.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.740 du 16 juillet 2021 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Secrétariat Général du Gouvernement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Journal n°8552
du 20 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.741 du 16 juillet 2021 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.769 du 2 août 2021 portant nomination d'un Commandant de Police, Chargé de Mission auprès du Contrôleur Général de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
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Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.770 du 2 août 2021 portant nomination et titularisation d'un Commissaire de Police et désignation en qualité de Chef de la Division du Renseignement Intérieur à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.791 du 2 août 2021 portant nomination et titularisation du Proviseur-Adjoint du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.786 du 2 août 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.792 du 2 août 2021 portant nomination et titularisation d'un Documentaliste Scolaire dans les établissements d'enseignement.
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Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.892 du 11 novembre 2021 portant nomination et titularisation du Secrétaire Général du Conseil National.
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Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.885 du 5 novembre 2021 portant nomination d'un Commissaire Divisionnaire de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.888 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.870 du 27 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d'enseignement.
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Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.871 du 27 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
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Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.851 du 4 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 9.008 du 24 décembre 2021 portant nomination et titularisation d'une Aide‑maternelle dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...