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Ordonnance Souveraine n° 8.870 du 27 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d'enseignement.

  • N° journal 8571
  • Date de publication 31/12/2021
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Alexandre Attenot est nommé en qualité de Professeur certifié de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d’enseignement et titularisé dans le grade correspondant.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept octobre deux mille vingt-et-un.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

J. Boisson.

 

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Version 2018.11.07.14