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Journal n°5426 du 2 octobre 1961
la requête qui Nous a été présentée par la dame Drugman Hélène, Marie; Eugénie, épouse Sauret Samuel, née à Monaco, le 22 janvier 1911, tendant à son admission parmi Nos Sujets; Vu l'article 9 du ...
Journal n°3892 du 30 juin 1932
Juge Commissaire, et en général de tous les frais dus à des tiers non Officiers Ministériels, notamment le coût des insertions prévues par les articles 22 • et 39 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907 ...
Journal n°3652 du 29 décembre 1927
Henri Ferrare, d'après un roman de M. Blasco Ibanez, appréciée comme il convenait, fut accueillie très favorablement. A. C. 26 JOURNAL DE MONACO 3 AU CONCERT CLASSIQUE. La séance du 21 décembre ...
Journal n°1710 du 12 mai 1891
.» 52.8 56.5 17.» 16.7 17.» 17.6 18.2 17.2 17.9 18.2 18.9 18.4 19.2 19.5 17.» 21.3 18.5 19.2 19.3 20.5 19.5 18.2 22.4 17.2 17.» 16.5 17.» 15.3 16.2 20.» 15.3 16.2 15.4 16.2 14.6 11.3 18.2 0 léger ...
Journal n°6896 du 24 novembre 1989
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.626 du 17 ...
Journal n°3342 du 24 janvier 1922
° Lycée de jeunes filles. 138.150 » 3° Bourses à l'étranger.. 63.430 » 4° Ecbles Communales.. 339.538 '28 50 Ecole de Dessin 15.700 60 Ecole de Musique 15.000 Institut Professionnel, 48 ...
Journal n°0567 du 4 mai 1869
3 Partout ailleurs on aurait dit c'est impossible. A Monte Carlo, ce mot là est inconnu. On a ouvert le livre d'or des artistes, et en prenant au hasard un nom à chaque page, on a réuni des ...
Journal n°7760 du 16 juin 2006
juin 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain (p. 934). Ordonnance Souveraine n° 540 du 9 juin 2006 portant titula ...
Journal n°5750 du 8 décembre 1967
ler octobre 1967: 4,57 x 120 = 548,40 F A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à : 548,40 = 3,73 F 147 C'est donc par cette valeur qu'il convient de ...
Journal n°2160 du 28 novembre 1899
. Courbon, bois. In. b. Vengeur, fr., c. Toscano, sable. CANNES, b. Monte Carlo, fr , c. Ferrero, id. ID. b. Louise-Auguste, fr., c. Gandillet, id. Départs du 19 au 26 Nevembre MENTON, y. à vapeur ...
Journal n°4139 du 25 février 1937
.40 1.05 à 1.15 0.80 à I » 1.50 à 2.10 0.25 à o.my 0.70 à 4.80 0.35 à 0.50 0.60 à 0.80 0.25 à 0.40 0.25 à 0.50 0.25 à 0.40 0.25 à 0.40 8 50 à 11.25 3 » à 9.50 0.50 à 0.75 0.15 à 0.40 3 » à 6 » 0 ...
Journal n°5055 du 23 août 1954
3 et 9' août 1954, par le notaire soussigné, ,Mnim .Colette-Cécile-kfaud Briot, commerçante,. demeurant n°, 26, rue Onile-deLoth, â Monaco-Ville, épouse de M.' Enzo FISSORE, a acquis de M ne Jeanne ...
Journal n°4495 du 9 décembre 1943
: Dates Monacgille 29 novembre au 5 décembre — 6 décembre au 12 décembre .. Viale 13 décembre au 19 décembre — 20 décembre au 26 décembre .. :— 27 décembre au 2 janvier 3 janvier au 9 janvier ...
Journal n°3206 du 12 août 1919
spécial prescrit à l'article 9. ART. I 2. Le versement des taxes ainsi perçues s'effectuera mensuellement, dans les formes et conditionS prévues à l'article Io. § 3. — Dispositions Générales. ART ...
Journal n°5172 du 19 novembre 1956
doit porter le signe apparent de cette origine. ART. 5. Les aéronefs ne peuvent être immatriculés au registre prévu par l'article 3 que s'ils appartiennent soit à des sujets monégasques; soit à des ...
Journal n°2730 du 27 septembre 1910
Victor-Emmanuel III. Par Ordonnance Souveraine en date du -e-bepLembre 12,-10, 3. E2s.c.-le---eon:rterlienrie Maleville, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S. A. S. le PrinCe de ...
Journal n°6145 du 4 juillet 1975
» anciennement « EXPORTATIONS INTERNATIONALES » Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - MONTE-CARLO AVIS DE CONVOCATION Les Actionnaires sont convoqués le 22 juillet 1975 à 9 heures au siège ...
Journal n°4998 du 20 juillet 1953
-106 du 26 Mal 1953 relatif à l'utilisation de ce raines substances vénéneuses pour friser ou onduler les cheveu (p, 518). .4rtété Ministériel n° 53-107 du 26 mai 1953 portant dérogation à l'article 9 de ...
Journal n°3362 du 6 juin 1922
3 mai 1920 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. A partir du 3 juin 1922, le pain de consommation courante (première qualité) sera débité aux prix suivants : A) Forme longue (de 65 à 70 ci") d ...
Journal n°0683 du 25 juillet 1871
. Or, à Monaco, la moyenne n'a jamais dépassé 26 degrés. Est-ce assez concluant? CAUSERIE. . Le produit de l'industrie dont nous allons nous occuper aujourd'hui, c'est-à-dire le livre, est sans ...
Journal n°0533 du 6 septembre 1868
VASTE MAGASIN Pouvant servir d'Entrepôt,*situé au Port de Monaco. S'adresser à M. le Receveur des Domaines. DÉPARTS DE MONACO: let Départ 8 h. du m. — 26 départ 1 h. du soir. 3* — 4 h. du soir ...
Journal n°6404 du 20 juin 1980
pour objet de porter le capital social de la somme (12. 50 millions de francs à celle de 70 millions de francs 4°) des articles 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19; 20, 22, 23, 24, 25, 27, 30, 31 et ...
Annexes 1959 du 31 décembre 1959
lieux les voies de communication, les abords; 4° Le rapport prévu au § 8 de l'art. 3 de l'Ordonnance Souveraine sus-visée; 50 — Le devis prévu au § 9 de l'art. 3. B Dans les cas b), c), d) : 6 ...
Journal n°2161 du 5 décembre 1899
. Romazzini, id. In. b. rrois-Soeurs, fr., c. Gaud, id. ID. b. Charles, fr., c. Seytour, id. Départs du 26 Novembre au 3 Décembre HUELVA, vapeur, Earsdon, angl., c. Arthur, sur lest. OrikGLIA, yacht à ...
Journal n°2850 du 12 novembre 1912
LE 3e CONGRÈS INTERNATIONAL IVARCUOLOGIE Le troisième Congrès international d'Archéologie, auquel Son Altesse Sérénissime m'avait fait l'honneur de me déléguer, a tenu ses sessions à Rome du 9 au 16 ...
Journal n°2847 du 22 octobre 1912
-Suzanne, no 9 : Une maison située à La Condamine (Principauté de Monaco), rue Grimaldi, n° 26, élevée sur caves d'un rez-de-chaussée et trois étages, avec cour derrière, sur partie de laquelle est édifiée une ...
Journal n°4555 du 1 février 1945
des 9 jull let 1932: et 4 février 1938, le Traite en date du 17 juillet: 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 'juillet 1930, l'Accord Particulier intervenus, entre Notre Gouvernement et ...
Journal n°3788 du 10 juillet 1930
Tribunal Criminel, dans son audience du 3o juin 193o, a prononcé le jugement ci-après : T. M.-J., épouse' C., ménagère, née le i r mai 1876, à Olivetta-Michele, province de San Rem, (Italie), demeurant à ...
Journal n°3764 du 30 janvier 1930
'or- « title 175 du présent Code, ne donnera lieu, à au- « culte réassignation et lie Tribunal prononcera dé, « faut Mute de• conclure., » ART. 3. -- L'article 220 du Gode !de procécwe Civile est complété ...
Journal n°7783 du 24 novembre 2006
majoration prévue à l'article 83 est interrompu jusqu'à la fin du séjour en établissement.» ART. 3. Ordonnance Souveraine n° 815 du 21 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...

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Version 2018.11.07.14